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Territoires n°510 - septembre 2010

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Le sommaire

Les articles en ligne :

Parc Yasuni : articuler justice sociale et urgance écologique, Matthieu Le Quang, doctorant en science politique chercheur associé à la Flasco-Ecuador.

"Les politiques publiques doivent mieux comprendre les rythmes qui changent", interview de dominique Royoux, directeur du service Prospective et Coopérations territoriales et de l'agence des temps de grand Poitiers, président de l'association Tempo Territorial.


 
Sommaire
 
Initiatives locales
 
Brèves : Dans la peau du chauffeur à Tremblay-en-France ; Ferme intercommunale dans les Monts d'Or ; Quand citadin rime avec Jardin à Tours ; Un conseil consultatif budgétaire en expérimentation à Pierre-Bénite
Pays en chantier : Le Pays est mort, vive le Territoire !
chronique de Stéphane Loukianoff de l'Unadel
Cult'urb : Sanctions pour maires audacieux
chronique de Maud Le Floc'h, pOlau - pôle des arts urbains
Portrait de Alain Duez : Insatiable entrepreneur
Satire dans tous les coins : Vendée : quand on veut, on peut, la preuve à Coëx ! ; Avignon : le off de plus en plus ouf
 
Actualités
 
L'événement : L'école et le citoyen : 200 ans de cache-cache
L’ébulition de M'ric
Brèves : Grenelle 2 : un pas en arrière, deux pas en avant ; Mondialisation financière : territoires "stop paradis fiscaux" ; Discriminations : mon maire connaît-il la Halde ? ; Pour l'Inséé, les zones de revitalisation rurale fonctionnent mal
La terre vue du fiel : Claude Allègre a donc raison
par Jean-Stéphane Devisse et Christophe Beurois, Médiation et environnement
Point de vue :
Bernard Desrosiers, député (PS) :
« Le Gouvernement a fait preuve d'impréparation à affronter un débat vif »
Démoocratie participative - Modes d'emploi : La plaisanterie, c'est pas de la blague !
par Laurence Faucon, directrice du développement des vies participatives à Niort
 
Dossier :
Les politiques temporelles s'installent dans le temps
 
"Les politiques temporelles doivent mieux comprendre les rythmes qui changent"
interview de dominique Royoux, directeur du service Prospective et Coopérations territoriales et de l'agence des temps de grand Poitiers, président de l'association Tempo Territorial
 
Prendre "le temps" pour, enfin, démocratiser la culture ?
Sabrina Costanzo
 
Les services publics locaux se bonifient avec le temps
Nicolas Leblanc
 
Transformer les mobilités, défi nécessaire des temporalités
Sterenn Duigou
 
Les indicateurs temporels, des outils pour une politique des temps
interview de Anne Monomakhoff, directrice de la mission études et prospective au conseil général de Gironde
 
Saint-Denis à l'origine du travail sur les temps
Sterenn Duigou
 
"l'Etat devrait inciter les communes à s'engager"
interview de Catherine Coutelle, députée de la Vienne
 
Reportage Rennes-Vezin-le-Coquet. 690 voisins invisibles
 
International
Equateur. Parc Yasuni : articuler justice sociale et urgence écologique
Vues d'Europe Un forum social européen en demi-teinte
Chronique réalisée par les volontaires du programme européen d'Echanges et partenariats
 
Pages spéciales
Réforme territoriale : les associations en danger
 
Le temps qui pense (Nouvelle chronique)
La démocratie directe : une vieille lune ?
Hélène Hatzfeld, politologue
 
Et aussi ...
Lectures, forum des lecteurs, Adels info, Autres voix
 
 
 
Les articles en ligne
 
Equateur. Parc Yasuni : articuler justice sociale et urgence écologique

Matthieu Le Quang, doctorant en science politique à l’Institut d’études politiques d’Aix-en-Provence, chercheur associé à la Flacso-Ecuador

 
L’Équateur est un pays pauvre doté d’une immense biodiversité mais dépendant des ressources générées par l’exploitation pétrolière. Ce petit pays est en train de lancer un appel au reste du monde afin d’avoir l’appui d’États et de citoyens responsables pour réussir la transition vers un modèle de développement plus soutenable et une économie postpétrolière.

L’initiative Yasuní-ITT tire son nom des trois forages d’exploration pétrolière (Ishpingo -Tamboocha - Tiputini) creusés dans la parc naturel de Yasuní dans l’Amazine équatorienne. Elle a été pensée par des acteurs de la société civile équatorienne (associations écologiques, organisations indigènes, mouvements sociaux, etc), dont certains sont arrivés au pouvoir après l’élection de Rafael Correa, en 2006. C’est notamment le cas d’Alberto Acosta qui, en tant que ministre de l’Énergie et des Mines, a porté ce projet au niveau politique. Il s’agit de ne pas exploiter quelque 850 millions de barils de pétrole situés dans le Parc Yasuní, une réserve naturelle qui contient une des plus importantes réserves de biodiversités dans le monde et où vivent des peuples en isolement volontaire : les Tagaeri et les Taromenane. Mais, en échange, l’Équateur, en partant du principe de coresponsabilité pour les problèmes environnementaux globaux, demande à la communauté internationale une contribution à hauteur de 50 % de la manne financière dont il pourrait disposer s’il exploitait ce pétrole. Aujourd’hui, pour le gouvernement équatorien, l’initiative Yasuní-ITT est un projet prioritaire, tant pour sa politique extérieure qu’environnementale, et se propose d’être une alternative au Protocole de Kyoto pour affronter les changements climatiques, car elle ne se limite pas à proposer la réduction des émissions de gaz à effet de serre, mais à les éviter. En effet, si ce projet puise dans les principes du Protocole de Kyoto et dans certains de ses mécanismes, il va plus loin, en demandant une indemnisation afin de protéger la biodiversité d’une partie importante de l’Amazonie.

Vers une société de la bioconnaissance
Le 3 août dernier, une étape cruciale a été franchie afin que l’initiative Yasuní -ITT puisse être mise en œuvre : la signature, entre le gouvernement équatorien et le Pnud (programme des Nations-unis pour le développement), d’un accord sur un fond financier chargé de collecter l’argent qui permettra à cette utopie de devenir réalité. Le capital du Fond Yasuní-ITT sera investi exclusivement dans le développement de sources renouvelables d’énergies hydraulique, géothermique, éolienne ou solaire, avec comme objectif un changement de la matrice d’offre énergétique et productive réduisant l’utilisation des combustibles fossiles. Les intérêts du Fond seront, eux, destinés principalement aux projets suivants : éviter la déforestation et conserver de manière effective quarante-quatre aires protégées qui correspondent à 4,8 millions d’hectares, soit 20 % du territoire équatorien ; engager la reforestation et la régénération naturelle d’un million d’hectares de forêt dont les sols sont actuellement menacés par la dégradation (réduisant le taux de déforestation de l’Équateur, un des plus hauts d’Amérique du Sud) ; initialiser le développement social des zones d’influence de l’initiative Yasuní-ITT avec l’investissement dans l’éducation, la santé, l’habitat et dans la création d’emplois dans des activités soutenables comme l’écotourisme, dans la recherche et le développement en science et technologies avec, comme objectif, à moyen / long terme, un changement de modèle de développement pour aller vers une société de la bioconnaissance.

La nature, sujet des politiques publiques

Avec le projet ITT, le gouvernement équatorien veut montrer le nouveau modèle de développement que doit suivre le pays. Ce modèle est basé sur le respect des droits de la nature (reconnus dans la nouvelle Constitution de 2008), l’équité sociale et l’utilisation de manière soutenable des ressources. L’Équateur est le premier pays au monde à reconnaître les « droits de la nature ». Ce concept est souvent décrié, car beaucoup pensent que cela signifie la fin des activités extractivistes [1], ou encore l’impossibilité de continuer les activités d’autosubsistance, comme la chasse ou la pêche, pour certaines communautés indigènes. Pourtant, les droits de la nature n’impliquent pas cela. « Cette proposition de droits implique que toute activité qui dépend des ressources naturelles pourra se faire si cela n’altère pas l’action téléologique et immanente de la nature, concept philosophique qui définit la capacité des êtres vivants, la nature incluse, de se régénérer ou de se guérir, et de continuer à exister. » [2] Ce qui est important, c’est que la nature est ainsi considérée comme un être vivant avec lequel on doit vivre en harmonie, et non comme quelque chose à exploiter et à commercialiser. Cette nouvelle conception exclut une vision économique de la nature, ce qui va nous obliger à la construction d’autres types de relations à la nature, en tant qu’individus mais aussi en tant que sociétés. Avec les droits de la nature, on reconnaît des obligations morales pour protéger et respecter l’intégrité des écosystèmes naturels et éviter la pollution environnementale. La nature passe d’objet du développement au sein d’une économie extractiviste et d’un modèle de développement ne tenant pas compte du patrimoine naturel, à sujet des différentes politiques publiques. Ainsi, l’initiative Yasuní-ITT doit être considérée comme une politique publique qui respecterait les droits de la nature en incitant les êtres humains à vivre en harmonie avec elle. Toutefois, ce n’est pas une politique spécifiquement environnementale, mais qui prend en compte des éléments économiques et sociaux avec une autre vision du développement, remettant en cause le caractère principalement extractif (pétrole, forêts) de l’actuel modèle.

« Vivre bien »
L’initiative Yasuní-ITT pourrait donc dessiner un nouveau modèle de civilisation, qui permettrait d’articuler justice sociale et urgence écologique. Pour cela, des réformes structurelles profondes sont nécessaires pour changer le modèle actuel ; cela passe par des changements radicaux dans les moyens de production de biens ou d’énergie, ainsi que dans la société de consommation, car le mode de développement actuel n’est globalement pas viable. Selon le ministre de la Planification et du Développement, Rene Ramirez [3], le meilleur avantage comparatif du pays est sa biodiversité, et le meilleur avantage compétitif qu’il pourrait avoir serait de savoir en profiter, à travers la conservation de cette biodiversité et la construction d’industries propres en relation, notamment, avec les biotechnologies. La stratégie à moyen / long termes pour aboutir à cette société de la bioconnaissance et de services éco-touristiques communautaires est développée dans le Plan nacional para el Buen vivir [4]. Ce plan propose la construction d’une nouvelle société avec notamment deux questions fondamentales en lien direct avec l’initiative Yasuní-ITT :
• Comment passer de la conservation du pétrole sous terre à une forme de génération de la richesse, de distribution et redistribution économique ?
• Comment transformer la biodiversité en bioconnaissance, pour créer un autre type de société ?
L’initiative Yasuní-ITT est un exemple pour que l’économie postpétrolière et la justice écologique deviennent réalité. Elle nous oblige à penser à un autre type de développement, qui ne soit plus fondé sur l’extraction des ressources naturelles, mais qui prenne en compte une meilleure harmonie de l’être humain avec la nature. Elle représente aussi un étendard international qui commence à identifier l’Équateur avec une proposition nouvelle de construction d’un nouveau pacte social pour vivre ensemble. Mais ce projet est insuffisant pris isolément, l’Équateur doit aussi réfléchir à comment connaître et transformer cette information qu’est la biodiversité en une valeur ajoutée qui génère de la richesse pour la satisfaction des besoins humains, en lien avec le respect des droits de la nature. Pour mettre en place cet autre modèle, l’Équateur ne peut pas se permettre d’arrêter d’exploiter le pétrole, notamment pour disposer de ces ressources financières pour financer les réformes nécessaires à cette transition. L’objectif du gouvernement est d’essayer de sortir de cette économie extractiviste, ce qui n’implique pas de « fermer le robinet » tout de suite, mais de diminuer peu à peu le poids relatif du pétrole comme ressources de l’État. Cela va prendre au moins vingt ans, et l’initiative Yasuní-ITT en est la contribution la plus importante.


1 L'extractivisme (francisation du portugais extrativismo) est un principe d'exploitation sylvicole, se résumant à la cueillette à des fins commerciales des ressources naturelles non ligneuses de la forêt.
2 Derechos de la naturaleza. El futuro es ahora, Alberto Acosta, Esperanza Martínez, Quito, Abya-Yala, 2009, p. 110.
3 Entretien réalisé par la journaliste Julie Banos à Quito en avril 2010. Je remercie Julie Banos pour m’avoir donné l’enregistrement de cet entretien. Dans la suite de cet article, toute référence à Rene Ramirez viendra de cette source.
4 Ce plan de développement a été construit dès 2007 et l’arrivée de Rafael Correa au pouvoir. Depuis, il a été discuté avec une forte participation de la société civile équatorienne et a été amélioré pour devenir le « Plan nacional para el Buen vivir ». Le « Buen vivir » (« Vivre bien ») est un concept adapté de la cosmovision des populations indigènes et est présent dans la Constitution équatorienne, votée en 2008, en tant qu’alternative au développement occidental. Ce plan est consultable sur le site de la SENPLADES (Secretaria nacional de planificación y desarrollo) : www.senplades.gov.ec.


 
« Les politiques publiques doivent mieux comprendre les rythmes qui changent »
Directeur du service Prospective et Coopérations territoriales et de l’agence des temps de grand Poitiers, président de l’association Tempo territorial
 
Les politiques temporelles se développent en France depuis une dizaine d’années : où en sont-elles aujourd’hui ?
Nous manquons de recul pour procéder à une véritable évaluation des politiques temporelles. Nous avons passé ces dix dernières années à mettre en place une politique nouvelle, avec toutes les difficultés qui vont avec. Les premières politiques temporelles ont été mises en place en 2001, avec la création par des collectivités de bureaux et d’agences des temps. Parmi les premières collectivités à se lancer, on recense par exemple Poitiers, Saint-Denis, le Territoire de Belfort ou le conseil général de la Gironde. Ce qui frappe, c’est que les politiques temporelles ont servi jusque-là à interpeller des politiques publiques qui existaient déjà dans des champs bien connus des collectivités locales. Des politiques menées depuis longtemps dans le registre économique, social ou de la mobilité sont aujourd’hui qualifiées de temporelles car elles participent à une meilleure maîtrise des temps individuels et collectifs. Les politiques qui, par exemple, veillent à créer des crèches interentreprises étaient autrefois estampillées « politiques sociales au service de l’économie », et sont désormais considérées comme des politiques temporelles. Nous avons fait le choix, pragmatique, de montrer que certaines actions qui étaient déjà conduites sont en fait des politiques temporelles avec des colorations sociales, économiques, environnementales, etc. Les politiques temporelles sont, en conséquence, fondamentalement transversales, car elles comportent des dimensions liées à l’emploi, à l’aménagement, à l’égalité, à l’attractivité et à la démocratie. On a réussi à faire toucher du doigt le fait que le temps n’est pas quelque chose qui s’échappe et qui ne peut être questionné que d’un point de vue individuel, mais qu’il peut entrer dans le cadre de politiques publiques. Si nous sommes arrivés à faire sortir le temps du seul registre de la vie privée pour en faire une vraie matière en soi, collective, c’est aussi parce que, aujourd’hui, son accélération préoccupe tout le monde. Nous assistons à une accélération technologique, des modes de vie, de la connaissance et de nos emplois du temps. Pour mieux comprendre ce que sont les politiques temporelles, on peut faire appel à trois mouvements : le changement des rythmes de vie, la synchronisation d’horaires de plus en plus éclatés et la conciliation entre vies professionnelle et familiale. Nous avons réussi à rendre la question du temps crédible et à en faire un véritable champ des politiques publiques sous l’angle de la bonne maîtrise des temps individuel et collectif, à travers l’amélioration de l’accès aux services publics, la création de nouveaux services et une meilleure maîtrise de la mobilité pour le plus grand nombre. Prendre en compte la maîtrise du temps, c’est tenter simultanément d’embrasser les différents rythmes et usages de la ville et de l’espace public, d’aider les habitants à mieux articuler vie familiale et vie professionnelle, de repérer et d’agir sur les tensions publiques et privées, de répondre aux attentes des habitants dans un territoire qui évolue, de lutter contre les inégalités en favorisant l’accessibilité et de mettre en œuvre de nouveaux modes de concertation. Les politiques temporelles manifestent un intérêt pour l’étude de la vie quotidienne, en en faisant une politique publique à part entière. Elles se caractérisent actuellement par des actions menées sur la synchronisation spatiotemporelle, c’est-à-dire l’harmonisation des horaires et des flux ; la recherche de conciliation vie professionnelle / vie familiale, en favorisant l’essor de nouveaux services à la personne et collectifs ; et par la création d’une nouvelle organisation spatiotemporelle qui se traduit par la conception d’une nouvelle offre de services publics, de mobilité renforcée sur des axes majeurs et destinée à des publics cibles, par un positionnement sur des temporalités complémentaires, par un travail sur la continuité temporelle du confort et sur l’aménagement d’espaces publics à partager entre des populations à usages et rythmes différenciés, et par la conception de lieux de travail multifonctionnels.

Qui sont les principaux acteurs des politiques temporelles ?


Ce sont avant tout les collectivités locales. La composition de notre association, Tempo territorial, illustre cette tendance : elle est très majoritairement composée de collectivités et, dans une moindre mesure, d’associations et de laboratoires de recherche. Ceci s’explique par le fait que ce sont les collectivités qui sont en charge de la mise en pratique des politiques publiques. Elles sont donc les mieux armées pour répondre à ces questionnements autour des temps individuels et collectifs. Mais, alors que la problématique d’une meilleure maîtrise du temps s’impose à chacun d’entre nous et que l’on est en train d’assister à une prise de conscience autour de ces questions, au niveau national les hommes politiques n’ont pas encore pris la mesure de cet intérêt croissant. En juin 2001, Edmond Hervé, alors député-maire de Rennes, remettait un rapport intitulé Le temps des villes. La question des temps a aussi été prise en compte, à cette période, au niveau de l’État dans le cadre du programme de prospective Territoires 2020 de la délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale (Datar) mais a depuis, disparu, de l’agenda politique. C’est pourquoi, parallèlement à la capillarité insufflée dans les politiques publiques classiques, nous avons créé un réseau européen, et nous espérons que le détour par l’union européenne décuplera nos chances de généraliser les politiques temporelles. Mais ce n’est pas par une loi que l’on y parviendra. Je pense que c’est plutôt en mobilisant les réseaux d’élus locaux et en leur accordant des compétences spécifiques dans les dispositions relatives à la décentralisation. Ce sont les élus locaux qui sont les plus à même d’aller le plus vite dans les tentatives de resynchronisation des emplois du temps de la ville et de ses habitants. Les politiques temporelles interpellent les pouvoirs publics locaux, qui peuvent mettre en place des bureaux et des agences des temps chargés d’observer le rythme des habitants, des entreprises et des institutions et de faire des propositions d’organisation des temps sociaux, de réorganisation des horaires à partir de diagnostics partagés, et de nouvelles façons de s’organiser sur les lieux de travail.

Quels sont les défis que l’on pourrait relever, aujourd’hui, grâce à des politiques temporelles plus ambitieuses ?

Les politiques temporelles sont actuellement confrontées à un triple défi. l nous faut, tout d’abord, comme je l’ai évoqué précédemment, parvenir à toucher le niveau politique national et européen, et particulièrement ce dernier, sans doute plus sensible à cette question. Le second défi à relever est la qualification de nouvelles politiques publiques en politiques temporelles. Il n’y a pas de limite à l’application des politiques temporelles : les politiques publiques dans leur ensemble ont tout à gagner d’une meilleure connaissance des rythmes qui changent. Mais, dans certains domaines, la prise en compte du temps est plus facile à appréhender que dans d’autres. En matière sociale, de culture, d’organisation des services publics et des lieux de travail, on avance vite, car on peut rapidement s’appuyer sur des exemples concrets qui font tâche d’huile. Là où on progresse le moins, c’est dans le domaine de l’aménagement urbain temporel, car les mondes de l’immobilier, de l’aménagement et de l’urbanisme sont très installés et ses acteurs éprouvent des difficultés à prendre en compte le fait qu’un territoire s’organise aussi autour des flux d’attraction provoqués par l’aménagement des espaces. Il faut apprendre à travailler en parallèle à l’affectation des espaces et des façons dont ils vont être appropriés et investis. Or la culture de l’urbanisme en France ne s’est pas encore appropriée toutes ces dimensions. La mesure des temporalités est la troisième dimension que l’on doit absolument travailler. Nous avons besoin de créer de nouveaux outils, des indicateurs qualitatifs d’appréhension des rythmes sur un territoire. Les acteurs locaux doivent pouvoir disposer d’une batterie simple d’indicateurs pour réussir à mieux maîtriser le temps sur leur territoire. Propos recueillis par Sabrina Costanzo