Les chartes qui bouleversent les territoires
Le génie des acteurs & des lieux
Olivier Dulucq, délégué
général de l’Unadel
Chartes de la démocratie locale
Prétextes et préambules
Nicolas Leblanc, journaliste
Parlons droit...
Chartes de pays – Chartes d’agglomération
Raphaëlle Cadet, avocate
Pour aller plus loin...
Débats
Pour des chartes de territoire partagées
Évaluer les conditions d’élaboration d’une
charte
Gérard Logié, administrateur
de l’Adels, ingénieur et technicien du développement
Angers Loire Métropole
Infléchir le projet des élus
rencontre avec Jean-Claude Denis, président
du conseil de développement d’Angers Loire Métropole
Entre contrainte et engagement "
Les chartes ne créent pas la participation "
rencontre avec Antoine Bévort, sociologue
au Cnam Paris
Acteurs
Vaunage vivante
L’interco qu’ils n’ont jamais eue
Sabrina Costanzo, journaliste
Chartes de territoire, mode d’emploi
" Beaucoup ont agi dans la précipitation "
rencontre avec Cécile De Blic, directrice
du Carrefour des pays lorrains
Pays de Redon et Vilaine " Si
vous lisez le contrat, vous lisez la charte "
Nicolas Leblanc, journaliste
Parcs naturels régionaux
Chartes de parc et participation
Hanane Allali-Puz, chargée de mission
" gouvernance " à la Fédération
des Parcs, et Vincent Chassagne, bureau d’études
2is
La Charte de la participation du Grand
Lyon " La culture de la concertation progresse "
rencontre avec Gérard Claisse, vice-président
du Grand Lyon chargé de la concertation
Bezons
Une charte en pleine révision
rencontre avec Christian Ourmières,
1er adjoint au maire de Bezons, délégué
à la démocratie participative
> L'ARTICLE DU
MOIS
Vaunage vivante
L’interco qu'ils n'ont jamais eue
Par Sabrina Costanzo, journaliste
L’association Vaunage vivante a produit en 2003
une charte qui définit son projet de développement
pour la Vaunage, entité territoriale de neuf communes
réparties sur trois intercommunalités. Le document,
qui promeut une intercommunalité propre à la
Vaunage, a su gagner sa légitimité.
"Nous ne sommes qu’une association. " Une
fois n’est pas coutume, Denis Roche, président
de l’association citoyenne Vaunage vivante, glisse sa
formule, cette fois en pleine séance du conseil d’administration,
pour souligner que l’association " n’a malheureusement
aucun pouvoir, sinon celui d’infléchir les décisions
avec ses propositions et sa charte. " À l’ordre
du jour, justement : la détermination des commissions
thématiques dont les membres vont travailler à
la réactualisation de la charte produite par l’association
en 2003. Il s’agit de préciser certains volets
de ce document qui contient le projet de développement
local défendu par l’association et qui vise à
préserver l’identité de la Vaunage, entité
géographique située près de Nîmes
et composée de neuf petites communes réparties
administrativement entre trois structures intercommunales
1. " La communauté de communes du pays de Sommières,
la communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle
et la communauté d’agglomération de Nîmes-Métropole
(Canim) montent chacune des projets de leur côté
", constate Denis Roche. " À nous de présenter
un projet global et cohérent et de faire en sorte que
notre projet devienne le leur. Mais si nous sommes bien placés
pour jouer un rôle d’interface, nous n’avons
pas la légitimité nécessaire pour provoquer
des réunions entre élus et techniciens. "
L’échec de l’intercommunalité
vaunageole
En Vaunage 2, la géographie parle d’elle-même
mais n’est pas écoutée par les autorités
politiques locales. Les neufs communes attachées au
bassin versant du Rhôny forment un " fer à
cheval " s’ouvrant sur la plaine. Entre des bandes
de garrigue traditionnelle où le chêne vert foisonne,
des vignes, signe de l’activité viticole du passé.
En somme, une même tradition agricole mais pas de culture
de l’union politique. La Vaunage, qui compte aujourd’hui
18 000 habitants, a toujours été divisée
en deux cantons. " La Vaunage est riche et les maires
ont toujours bouclé tranquillement leur budget sans
chercher à s’empêtrer dans une intercommunalité
", explique Vincent Allier, maire de Saint Côme-et-Maruéjols.
La création d’une intercommunalité est
envisagée pour la première fois par les élus
en 1992, mais les égoïsmes locaux font avorter
le projet. Ce dernier est remis à l’ordre du
jour en 2001. Mais la communauté de communes de Vaunage
ne verra encore pas le jour. " Le préfet m’a
dit qu’il n’autoriserait pas la création
d’une communauté de communes de Vaunage. Donc,
pour sauver Calvisson, préserver une certaine ruralité
et éviter le rattachement à Nîmes, j’ai
demandé l’adhésion au pays de Sommières
", explique Jacques Cubry, maire de Calvisson, commune
considérée comme la capitale de la Vaunage.
Congénie a rejoint dès 1993 la communauté
de communes de Sommières ; Boissières, elle,
est partie vers la communauté de communes Rhôny-Vistre
Vidourle en janvier 2001 et Nages-et-Solorgues a fait de même
en avril 2001, " par peur d’être absorbée
par Nîmes et parce que faire une intercommunalité
sans Calvisson était impensable ", explique Jean-Claude
Lafont, maire de la commune. L’association Vaunage vivante
a été créée en juillet 2001, suite
à cet échec et pour soutenir la volonté
des élus de Caveirac, Clarensac, Langlade et Saint
Côme-et-Maruéjols de persister sur la voie de
l’intercommunalité vaunageole. Un projet voit
le jour et est déposé en préfecture.
Mais, en avril 2001, l’arrêté préfectoral
tombe. Les quatre communes sont inclues dans le périmètre
de la communauté d’agglomération de Nîmes-Métropole.
" À ce moment là, nous nous sommes posé
la question du devenir de l’association ", se souvient
Denis Roche. " Nous nous sommes dit que puisque les politiques
n’avaient pas pu faire la Vaunage, nous allions la faire,
nous allions rédiger une charte pour présenter
notre projet aux autorités politiques et administratives.
"
La Vaunage doit être (ré)unie
Pour construire leur charte, les membres de l’association
se basent sur le projet d’intercommunalité des
quatre maires, reprennent des documents techniques sur les
zones inondables et les zones naturelles d’intérêt
écologique, faunistique et floriste (Znieff), et surtout
s’appuient sur un rapport de la direction départementale
de l’équipement, publié en 1995, qui concluait
en faveur d’une réflexion intercommunale. La
charte pour un aménagement durable de la Vaunage a
été élaborée en interne, lors
des conseils d’administration et dans le cadre de commissions
de travail. Les grandes orientations de la charte concernent
cinq axes : l’aménagement de l’espace,
les transports, l’environnement et les risques naturels
; l’économie ; le patrimoine et le tourisme ;
les infrastructures à vocation intercommunale ; tradition
et modernité. Chaque axe fait l’objet d’une
analyse du contexte suivie des propositions avancées
par l’association. Située à proximité
de Nîmes, la Vaunage fait face à une urbanisation
galopante et mal maîtrisée et se heurte à
un risque de " banlieurisation ". Or, les élus
des neufs communes, appartenant à trois communautés
différentes, ne peuvent pas pratiquer de politique
globale à l’échelle du bassin de vie.
Les incohérences que " l’éclatement
" du territoire induit sont pointées du doigt
par Vincent Allier, qui prend l’exemple du réseau
de transport en commun qui dessert les communes appartenant
à Nîmes-Métropole : " Il y a une
navette qui fait Nîmes-Caveirac-Clarensac-Saint Côme,
et une autre dont l’itinéraire est Nîmes-Caveirac-Langlade-Saint
Dionisy. Ce qui fait que Calvisson, la commune la plus importante
de la Vaunage, n’est pas desservie. " Certains
élus sont plus réservés sur les conséquences
de la dispersion des communes. Ainsi, pour Jean-Claude Lafont,
" il ne faut pas dramatiser la situation. L’intercommunalité
ne peut qu’apporter un plus aux habitants. La communauté
de communes Rhôny-Vistre-Vidourle a pris la compétence
petite enfance, ce qui va alléger nos charges. "
Charte diffusée, charte légitimée
Vaunage vivante, qui comptait 275 membres en 2003, a d’abord
diffusé sa charte par l’intermédiaire
du journal de l’association, La Vaunage vivante, tribune
citoyenne. Réalisé en interne, il est édité
à 7 000 exemplaires pour être distribué
par les bénévoles dans chaque foyer. "
Nous avions glissé dans le journal des coupons de soutien
à la charte. 356 nous ont été retournés,
ce qui légitime notre démarche. Nous avons aussi
sollicité des rendez-vous auprès des autorités
politiques et administratives locales. " Vaunage vivante
a été auditée par le Scot (Schéma
de cohérence territoriale) Sud Gard dont le périmètre
recouvre soixante-quinze communes. Pour l’association,
l’enjeu se situe à cette l’échelle.
" La Vaunage est éclatée sur le plan administratif,
mais tout n’est pas perdu, car les neuf communes se
retrouvent dans le cadre du Scot et peuvent encore faire des
propositions pour un avenir commun du territoire ", souligne
Paul Arnassan, membre de l’association. La charte a
été plutôt bien accueillie par les techniciens
du Scot pour qui Vaunage vivante représente un relais
local. " La charte a apporté un plus par rapport
à une simple parole associative, car nous pouvons raisonner
sur du concret ", souligne Pascal Bonnifet, directeur
du Scot. " Aujourd’hui, nous en sommes à
la phase de diagnostic. La charte prendra toute sa saveur
dans le projet d’aménagement et de développement
durable (Padd), qui est l’expression politique du Scot.
" Vaunage vivante sera ainsi sollicitée pour participer
aux commissions de travail dans le cadre du Padd. Vaunage
vivante est aussi force de proposition dans le cadre de l’élaboration
du Plan de déplacements urbains (PDU) du secteur ouest
de Nîmes-Métropole. Elle participe aux ateliers
voirie et stationnement et a remis une contribution. "
En travaillant sur le PDU, nous avons pris conscience que
nos positions sur le développement des transports collectifs
comme alternative au tout auto demandaient à être
argumentées. Notre contribution précise donc
le paragraphe transport de la charte ", remarque Paul
Arnassan. Conscients de n’avoir fixé dans la
charte qu’un cadre général, l’association
s’organise aujourd’hui en commissions pour l’actualiser.
Une commission était déjà en charge du
volet risques et inondations, de nouvelles se sont créées
pour émettre des proposions d’action en faveur
des scolaires, ou pour dresser un inventaire, commune par
commune, du patrimoine culturel et économique. "
Pour lutter contre l’urbanisme galopant, il faut jouer
sur les deux atouts de la région : l’agriculture
et le tourisme. La Vaunage doit rester le poumon vert de la
région ", explique Paul Arnassan.
Impact difficile à mesurer
Mais l’association a du mal à mesurer l’influence
de la charte. Ainsi, Denis Roche s’interroge : "
Nous militons contre l’implantation des grandes surfaces.
Dans le cadre de l’enquête publique liée
à la révision du Plu de Calvisson en mars 2004,
la chambre de commerce et d’industrie s’est prononcée
contre l’implantation d’une grande surface à
Calvisson. Qu’en penser ? On a envoyé la charte
à la CCI. Mais de là à en conclure que
c’est grâce à notre charte que la réponse
a été négative… Du coup, c’est
frustrant, nous sommes moins mordants. " Et pourtant,
le travail de lobbying doit continuer. Car si les techniciens
sont convaincus par les arguments de l’association,
les élus sont loin d’apprécier unanimement
la charte de Vaunage vivante. Jacques Cubry est ainsi très
critique : " La charte n’invente rien et ne représente
que ceux qui l’ont écrite. Et puis, se recroqueviller
n’est jamais bon. Il faut aujourd’hui réfléchir
à d’autres niveaux, d’ici vingt ans, il
n’y aura plus que deux agglomérations, celle
de Nîmes et celle de Montpellier. " Vincent Allier
adhère, lui, à la charte. Il laisse aussi entendre
que " l’agglomération est l’avenir
inéluctable ", mais s’inscrit davantage
dans une dynamique de préservation de l’unité
de la Vaunage : " Autant jouer le jeu de l’agglomération
en essayant de préserver notre identité. Mais
dans la Canim, les cinq élus vaunageols comptent pour
quantité négligeable. " Georges Bazin,
maire de Clarensac, se veut plus optimiste : " Ce sont
cinq rebroussiers (ceux qui agissent à rebrousse poil,
ndlr) qui jouent un rôle de garde-fou au niveau de l’agglomération.
" Bernard Bergogne, maire de Caveirac, argue dans ce
sens : " Depuis notre entrée dans la Canim, on
commence tout juste à travailler ensemble. " Les
élus évoquent le projet d’une salle culturelle
à Langlade qu’ils ont proposé à
la communauté d’agglomération. Mais Vaunage
vivante veille et Denis Roche perçoit tout de suite
le défaut d’un tel projet : " Dans la charte,
nous défendons qu’il faut dépasser le
cadre de l’agglomération. Il faut que toutes
les communes participent au financement pour que tous les
Vaunageols puissent en profiter. " Et lorsque le sujet
est évoqué avec René Abric, maire de
Langlade, ce dernier en conclut que " Vaunage vivante
est pleinement dans son rôle d’interface entre
les trois structures intercommunales. L’association
est un peu l’intercommunalité qu’on n’a
pas pu faire. "
www.adels.org/ressources/cq.htm
Page du site de l’Adels pour retouver en téléchargement
des chartes de démocratie locale ou de conseils de quartier.
Ressources
Loi d’orientation pour l’aménagement et le
développement du territoire, Loadt, dite " Pasqua
", du 4 février 1995
Loi d’orientation sur l’aménagement et le
développement durable du territoire, Loaddt, dite "
Voynet ", du 25 juin 1999
Loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003
À lire
L’accord local - contrat moral, Patrick Moquay, Yves Gorgeu,
François Poulle, éditions du développement
local, 1998
La charte de territoire, une démarche pour un projet
de développement durable, sous la direction d’Yves
Gorgeu et de Catherine Jenkins, La documentation française,
1998
La charte comme outil de gouvernement local, Yves Gorgeu, Patrick
Moquay, François Poulle, éditions du développement
territorial, 1998
Chartes de territoire, territoires de chartes, éditions
du développement territorial, 1998
Le projet de territoire, élaboration et conduite partagées
d’un projet de
territoire, La Bergerie nationale, 2001
Intercommunalité, chartes, pays... Qu’est-ce qu’un
projet de territoire ?, Territoires n°397, avril 1999
L’intercommunalité au service du projet de territoire,
Gérard Logié, Syros, 2001
journal de TERRITOIRES
n° 455 - février 2005
> L'ARTICLE DU MOIS
La " triarticulation " : nouvelle
histoire, nouvelle utopie ?
Véronique Berkani
Terminée "
la fin de l’Histoire ", voici venue le temps de "
la Nouvelle Histoire ", celle de l’émergence
de la troisième force mondiale : la société
civile.
Nicanor Perlas, Philippin et figure de la nouvelle militance
qui combat la mondialisation néolibérale, a marqué
les esprits fin 2003 avec la publication en France de son livre
La société civile : le 3e pouvoir 1. Il n’y
annonce pas moins " le commencement de la Nouvelle Histoire
", s’opposant en cela à la thèse défaitiste
de " la fin de l’histoire " du philosophe américain
Francis Fukuyama, qui prenait acte du triomphe généralisé
du capitalisme néo-libéral. Nicanor Perlas situe
ce tournant historique lors de la " bataille de Seattle
", " séisme social de la plus haute intensité
touchant la planète entière ". Lors de ce
sommet de l’Organisation mondiale du commerce, en décembre
1999, 50 000 manifestants étaient venus dire leur opposition,
entraînant la débâcle des négociations.
La leçon tirée par Nicanor Perlas de cet épisode
historique fut la suivante : le sort du monde ne serait plus
déterminé par une lutte de pouvoir bipolaire entre
les entreprises du secteur privé et les gouvernements
des États-nations. Une troisième force mondiale
avait nettement émergé : la société
civile mondiale, innovation sociale la plus importante du XXe
siècle.
Plus qu’une analyse des forces pesant sur notre destin
commun, le livre est un appel aux individus et aux institutions
à orienter la mondialisation vers un développement
durable global et intégré, et à créer
un monde meilleur. " La planète succombera-t-elle
au forces de la mondialisation élitaire, provoquant la
tragique "fin de l’histoire" ? Ou bien la société
civile (...) créera-t-elle les prémices d’une
nouvelle histoire passionnante ? ", s’interroge l’auteur,
confiant et privilégiant manifestement la deuxième
issue, d’autant, indique-t-il, que même des économistes
de la pensée dominante commencent à affirmer que
la santé des économies de marché dépend
dans une forte mesure de la santé et de la vitalité
d’autres sphères de la société. "
Certains parlent déjà d’une économie
associative, où le mobile essentiel de l’activité
économique n’est pas le profit et la concurrence,
mais la satisfaction des besoins humains et la coopération
", appuie-t-il.
Le pouvoir culturel
Lui emboîtant le pas, un certain nombre de citoyens ont
manifesté leur intérêt pour le concept de
" triarticulation " développé dans son
livre. La triarticulation (traduction de l’anglais threefolding)
pose que notre monde est tripolaire car trois pouvoirs institutionnels
s’y affrontent : la société civile mondiale,
les gouvernements (États) et le marché (les instances
économiques). Nicanor Perlas affirme qu’il est
possible de vivre dans une société saine "
si ces trois sphères se reconnaissent et se confortent
mutuellement, et si elles développent leurs initiatives
en étant conscientes de leur impact potentiel sur les
deux autres sphères ". Le pouvoir culturel ne s’exerce
pas dans un cadre électoral, son rôle est de mettre
en lumière ce qui est de l’ordre du sens, de la
vérité, de l’éthique, de la moralité,
de l’authenticité, de la légitimité…,
ce qui écarte d’emblée les critiques rituelles
sur la non représentativité des organisations
de la société civile. L’Alliance pour la
triarticulation de l’organisme social (Atos), réseau
informel d’individus en France, relié à
un réseau international, Global network for social threefolding,
s’est formé dans l’idée de contribuer
à l’émergence d’articulations conscientes
entre les pouvoirs des sphères politique, économique
et culturelle. Sept contacts Atos existent déjà,
en Alsace, Ardèche, Bourgogne, Bretagne, Pays d’Oc,
région parisienne et Rhône-Alpes 2.
Expérimenter la triarticulation
Mais la théorie est une chose, reste à la confronter
au terrain. Des militants français, en lien avec Atos,
ont nourri l’idée de lancer une expérimentation
visant à vérifier la pertinence de la démarche
de Nicanor Perlas dans le contexte français, afin de
lui donner une résonance. Une première réunion
avait eu lieu le 7 septembre 2004 à l’Adels avec
quelques personnes ; une seconde, le 8 janvier 2005, a rassemblé
une dizaine de personnes – représentants du réseau
Atos, de l’Adels, des Pactes locaux, de l’Unadel,
du Mouvement de culture biodynamique, de l’association
Iradie… – et s’est plus particulièrement
penchée sur le cas du Haut-Nyonsais, territoire vivace
dont les habitants et les élus baignent dans une culture
de la concertation, et qui a par exemple créé
une " Maison sociale, lieu d’expression, de concertation
et d’organisation de tout projet commun aux habitants
et aux élus du Haut-Nyonsais " 3. Les membres d’un
collectif pour une démocratie participative et solidaire
se rendent régulièrement aux réunions du
conseil communautaire de la communauté de communes du
Val d’Eygues, interpellent les élus, informent
les habitants et parviennent même à s’auto-saisir
de réunions du conseil de développement, dans
le cadre du pays " l’autre Provence " auquel
ils appartiennent. Les habitants du Haut-Nyonsais savent ce
qu’ils veulent vivre, ont une vision claire de leur avenir.
" Nous nous sommes rendus compte que le seul pouvoir, c’est
le culturel. La parole des gens est essentielle : “J’ai
quelque chose à dire, et si je ne le dis pas, c’est
le plus important qui manque !” ", explique Paul
Fuchs, permanent d’Iradie et membre du collectif pour
une démocratie participative et solidaire, qui prédit
que " dans quatre ou cinq ans, la capacité des habitants
du Haut-Nyonsais à négocier avec les élus
aura fait un grand pas ". Peut-être de concert avec
d’autres territoires, également désireux
de s’inspirer de la réflexion du militant philippin
pour entrer dans " la Nouvelle Histoire ".
1 Éditions Yves Michel.
2 http://atos.ouvaton.org/
3 Lire Cahier 1 de Territoires, octobre 2003, n° 441.
