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dossier de Territoires n°455 - février 2005

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  journal de Territoires
n°455 - février
2005


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dossier de Territoires
n°455 - février 2005


Aux chartes, etc.!


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> LE SOMMAIRE
 
Fondamentaux
 
Les chartes qui bouleversent les territoires
Le génie des acteurs & des lieux
Olivier Dulucq, délégué général de l’Unadel
 
Chartes de la démocratie locale
Prétextes et préambules
Nicolas Leblanc, journaliste
 
Parlons droit...
Chartes de pays – Chartes d’agglomération
Raphaëlle Cadet, avocate
 
Pour aller plus loin...
 
Débats
 

Pour des chartes de territoire partagées
Évaluer les conditions d’élaboration d’une charte

Gérard Logié, administrateur de l’Adels, ingénieur et technicien du développement
 
Angers Loire Métropole
Infléchir le projet des élus
rencontre avec Jean-Claude Denis, président du conseil de développement d’Angers Loire Métropole
 
Entre contrainte et engagement
" Les chartes ne créent pas la participation "
rencontre avec Antoine Bévort, sociologue au Cnam Paris
 
Acteurs

 

Vaunage vivante
L’interco qu’ils n’ont jamais eue
Sabrina Costanzo, journaliste
 
Chartes de territoire, mode d’emploi
" Beaucoup ont agi dans la précipitation "
rencontre avec Cécile De Blic, directrice du Carrefour des pays lorrains
 
Pays de Redon et Vilaine
" Si vous lisez le contrat, vous lisez la charte "
Nicolas Leblanc, journaliste
 
Parcs naturels régionaux
Chartes de parc et participation
Hanane Allali-Puz, chargée de mission " gouvernance " à la Fédération des Parcs, et Vincent Chassagne, bureau d’études 2is
 
La Charte de la participation du Grand Lyon
" La culture de la concertation progresse "
rencontre avec Gérard Claisse, vice-président du Grand Lyon chargé de la concertation
 
Bezons
Une charte en pleine révision
rencontre avec Christian Ourmières, 1er adjoint au maire de Bezons, délégué à la démocratie participative
 
> L'ARTICLE DU MOIS
 
Vaunage vivante
L’interco qu'ils n'ont jamais eue
Par Sabrina Costanzo, journaliste
 
L’association Vaunage vivante a produit en 2003 une charte qui définit son projet de développement pour la Vaunage, entité territoriale de neuf communes réparties sur trois intercommunalités. Le document, qui promeut une intercommunalité propre à la Vaunage, a su gagner sa légitimité.

"Nous ne sommes qu’une association. " Une fois n’est pas coutume, Denis Roche, président de l’association citoyenne Vaunage vivante, glisse sa formule, cette fois en pleine séance du conseil d’administration, pour souligner que l’association " n’a malheureusement aucun pouvoir, sinon celui d’infléchir les décisions avec ses propositions et sa charte. " À l’ordre du jour, justement : la détermination des commissions thématiques dont les membres vont travailler à la réactualisation de la charte produite par l’association en 2003. Il s’agit de préciser certains volets de ce document qui contient le projet de développement local défendu par l’association et qui vise à préserver l’identité de la Vaunage, entité géographique située près de Nîmes et composée de neuf petites communes réparties administrativement entre trois structures intercommunales 1. " La communauté de communes du pays de Sommières, la communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle et la communauté d’agglomération de Nîmes-Métropole (Canim) montent chacune des projets de leur côté ", constate Denis Roche. " À nous de présenter un projet global et cohérent et de faire en sorte que notre projet devienne le leur. Mais si nous sommes bien placés pour jouer un rôle d’interface, nous n’avons pas la légitimité nécessaire pour provoquer des réunions entre élus et techniciens. "

L’échec de l’intercommunalité vaunageole

En Vaunage 2, la géographie parle d’elle-même mais n’est pas écoutée par les autorités politiques locales. Les neufs communes attachées au bassin versant du Rhôny forment un " fer à cheval " s’ouvrant sur la plaine. Entre des bandes de garrigue traditionnelle où le chêne vert foisonne, des vignes, signe de l’activité viticole du passé. En somme, une même tradition agricole mais pas de culture de l’union politique. La Vaunage, qui compte aujourd’hui 18 000 habitants, a toujours été divisée en deux cantons. " La Vaunage est riche et les maires ont toujours bouclé tranquillement leur budget sans chercher à s’empêtrer dans une intercommunalité ", explique Vincent Allier, maire de Saint Côme-et-Maruéjols. La création d’une intercommunalité est envisagée pour la première fois par les élus en 1992, mais les égoïsmes locaux font avorter le projet. Ce dernier est remis à l’ordre du jour en 2001. Mais la communauté de communes de Vaunage ne verra encore pas le jour. " Le préfet m’a dit qu’il n’autoriserait pas la création d’une communauté de communes de Vaunage. Donc, pour sauver Calvisson, préserver une certaine ruralité et éviter le rattachement à Nîmes, j’ai demandé l’adhésion au pays de Sommières ", explique Jacques Cubry, maire de Calvisson, commune considérée comme la capitale de la Vaunage. Congénie a rejoint dès 1993 la communauté de communes de Sommières ; Boissières, elle, est partie vers la communauté de communes Rhôny-Vistre Vidourle en janvier 2001 et Nages-et-Solorgues a fait de même en avril 2001, " par peur d’être absorbée par Nîmes et parce que faire une intercommunalité sans Calvisson était impensable ", explique Jean-Claude Lafont, maire de la commune. L’association Vaunage vivante a été créée en juillet 2001, suite à cet échec et pour soutenir la volonté des élus de Caveirac, Clarensac, Langlade et Saint Côme-et-Maruéjols de persister sur la voie de l’intercommunalité vaunageole. Un projet voit le jour et est déposé en préfecture. Mais, en avril 2001, l’arrêté préfectoral tombe. Les quatre communes sont inclues dans le périmètre de la communauté d’agglomération de Nîmes-Métropole. " À ce moment là, nous nous sommes posé la question du devenir de l’association ", se souvient Denis Roche. " Nous nous sommes dit que puisque les politiques n’avaient pas pu faire la Vaunage, nous allions la faire, nous allions rédiger une charte pour présenter notre projet aux autorités politiques et administratives. "

La Vaunage doit être (ré)unie

Pour construire leur charte, les membres de l’association se basent sur le projet d’intercommunalité des quatre maires, reprennent des documents techniques sur les zones inondables et les zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floriste (Znieff), et surtout s’appuient sur un rapport de la direction départementale de l’équipement, publié en 1995, qui concluait en faveur d’une réflexion intercommunale. La charte pour un aménagement durable de la Vaunage a été élaborée en interne, lors des conseils d’administration et dans le cadre de commissions de travail. Les grandes orientations de la charte concernent cinq axes : l’aménagement de l’espace, les transports, l’environnement et les risques naturels ; l’économie ; le patrimoine et le tourisme ; les infrastructures à vocation intercommunale ; tradition et modernité. Chaque axe fait l’objet d’une analyse du contexte suivie des propositions avancées par l’association. Située à proximité de Nîmes, la Vaunage fait face à une urbanisation galopante et mal maîtrisée et se heurte à un risque de " banlieurisation ". Or, les élus des neufs communes, appartenant à trois communautés différentes, ne peuvent pas pratiquer de politique globale à l’échelle du bassin de vie. Les incohérences que " l’éclatement " du territoire induit sont pointées du doigt par Vincent Allier, qui prend l’exemple du réseau de transport en commun qui dessert les communes appartenant à Nîmes-Métropole : " Il y a une navette qui fait Nîmes-Caveirac-Clarensac-Saint Côme, et une autre dont l’itinéraire est Nîmes-Caveirac-Langlade-Saint Dionisy. Ce qui fait que Calvisson, la commune la plus importante de la Vaunage, n’est pas desservie. " Certains élus sont plus réservés sur les conséquences de la dispersion des communes. Ainsi, pour Jean-Claude Lafont, " il ne faut pas dramatiser la situation. L’intercommunalité ne peut qu’apporter un plus aux habitants. La communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle a pris la compétence petite enfance, ce qui va alléger nos charges. "

Charte diffusée, charte légitimée

Vaunage vivante, qui comptait 275 membres en 2003, a d’abord diffusé sa charte par l’intermédiaire du journal de l’association, La Vaunage vivante, tribune citoyenne. Réalisé en interne, il est édité à 7 000 exemplaires pour être distribué par les bénévoles dans chaque foyer. " Nous avions glissé dans le journal des coupons de soutien à la charte. 356 nous ont été retournés, ce qui légitime notre démarche. Nous avons aussi sollicité des rendez-vous auprès des autorités politiques et administratives locales. " Vaunage vivante a été auditée par le Scot (Schéma de cohérence territoriale) Sud Gard dont le périmètre recouvre soixante-quinze communes. Pour l’association, l’enjeu se situe à cette l’échelle. " La Vaunage est éclatée sur le plan administratif, mais tout n’est pas perdu, car les neuf communes se retrouvent dans le cadre du Scot et peuvent encore faire des propositions pour un avenir commun du territoire ", souligne Paul Arnassan, membre de l’association. La charte a été plutôt bien accueillie par les techniciens du Scot pour qui Vaunage vivante représente un relais local. " La charte a apporté un plus par rapport à une simple parole associative, car nous pouvons raisonner sur du concret ", souligne Pascal Bonnifet, directeur du Scot. " Aujourd’hui, nous en sommes à la phase de diagnostic. La charte prendra toute sa saveur dans le projet d’aménagement et de développement durable (Padd), qui est l’expression politique du Scot. " Vaunage vivante sera ainsi sollicitée pour participer aux commissions de travail dans le cadre du Padd. Vaunage vivante est aussi force de proposition dans le cadre de l’élaboration du Plan de déplacements urbains (PDU) du secteur ouest de Nîmes-Métropole. Elle participe aux ateliers voirie et stationnement et a remis une contribution. " En travaillant sur le PDU, nous avons pris conscience que nos positions sur le développement des transports collectifs comme alternative au tout auto demandaient à être argumentées. Notre contribution précise donc le paragraphe transport de la charte ", remarque Paul Arnassan. Conscients de n’avoir fixé dans la charte qu’un cadre général, l’association s’organise aujourd’hui en commissions pour l’actualiser. Une commission était déjà en charge du volet risques et inondations, de nouvelles se sont créées pour émettre des proposions d’action en faveur des scolaires, ou pour dresser un inventaire, commune par commune, du patrimoine culturel et économique. " Pour lutter contre l’urbanisme galopant, il faut jouer sur les deux atouts de la région : l’agriculture et le tourisme. La Vaunage doit rester le poumon vert de la région ", explique Paul Arnassan.

Impact difficile à mesurer

Mais l’association a du mal à mesurer l’influence de la charte. Ainsi, Denis Roche s’interroge : " Nous militons contre l’implantation des grandes surfaces. Dans le cadre de l’enquête publique liée à la révision du Plu de Calvisson en mars 2004, la chambre de commerce et d’industrie s’est prononcée contre l’implantation d’une grande surface à Calvisson. Qu’en penser ? On a envoyé la charte à la CCI. Mais de là à en conclure que c’est grâce à notre charte que la réponse a été négative… Du coup, c’est frustrant, nous sommes moins mordants. " Et pourtant, le travail de lobbying doit continuer. Car si les techniciens sont convaincus par les arguments de l’association, les élus sont loin d’apprécier unanimement la charte de Vaunage vivante. Jacques Cubry est ainsi très critique : " La charte n’invente rien et ne représente que ceux qui l’ont écrite. Et puis, se recroqueviller n’est jamais bon. Il faut aujourd’hui réfléchir à d’autres niveaux, d’ici vingt ans, il n’y aura plus que deux agglomérations, celle de Nîmes et celle de Montpellier. " Vincent Allier adhère, lui, à la charte. Il laisse aussi entendre que " l’agglomération est l’avenir inéluctable ", mais s’inscrit davantage dans une dynamique de préservation de l’unité de la Vaunage : " Autant jouer le jeu de l’agglomération en essayant de préserver notre identité. Mais dans la Canim, les cinq élus vaunageols comptent pour quantité négligeable. " Georges Bazin, maire de Clarensac, se veut plus optimiste : " Ce sont cinq rebroussiers (ceux qui agissent à rebrousse poil, ndlr) qui jouent un rôle de garde-fou au niveau de l’agglomération. " Bernard Bergogne, maire de Caveirac, argue dans ce sens : " Depuis notre entrée dans la Canim, on commence tout juste à travailler ensemble. " Les élus évoquent le projet d’une salle culturelle à Langlade qu’ils ont proposé à la communauté d’agglomération. Mais Vaunage vivante veille et Denis Roche perçoit tout de suite le défaut d’un tel projet : " Dans la charte, nous défendons qu’il faut dépasser le cadre de l’agglomération. Il faut que toutes les communes participent au financement pour que tous les Vaunageols puissent en profiter. " Et lorsque le sujet est évoqué avec René Abric, maire de Langlade, ce dernier en conclut que " Vaunage vivante est pleinement dans son rôle d’interface entre les trois structures intercommunales. L’association est un peu l’intercommunalité qu’on n’a pas pu faire. "

Vaunage vivante
Foyer communal - 30870 Saint-Côme
www.vaunage-vivante.com
 
> POUR ALLER PLUS LOIN
 
Contacts

Unadel
Union nationale des acteurs et structures du développement local
1, rue du Pré Saint Gervais - 93500 Pantin
01 41 71 30 37, www.unadel.asso.fr

Mairie-conseils
Service de la Caisse des dépôts et consignations
72, avenue Pierre Mendès France - 75914 Paris cedex 13
01 58 50 75 75

Carrefour des pays lorrains
7, rue Alexandre III BP 22 - 54170 Colombey-les-Belles
03 83 52 80 62, carrefour@cpl.asso.fr
www.cpl.asso.fr

Fédération des Parcs naturels régionaux de France
9, rue Christiani - 75018 Paris
01 44 90 86 20, info@parcs-naturels-regionaux.tm.fr
www.parcs-naturels-regionaux.tm.fr

www.adels.org/ressources/cq.htm
Page du site de l’Adels pour retouver en téléchargement des chartes de démocratie locale ou de conseils de quartier.

Ressources

Loi d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire, Loadt, dite " Pasqua ", du 4 février 1995

Loi d’orientation sur l’aménagement et le développement durable du territoire, Loaddt, dite " Voynet ", du 25 juin 1999

Loi urbanisme et habitat du 2 juillet 2003

À lire

L’accord local - contrat moral, Patrick Moquay, Yves Gorgeu, François Poulle, éditions du développement local, 1998

La charte de territoire, une démarche pour un projet de développement durable, sous la direction d’Yves Gorgeu et de Catherine Jenkins, La documentation française, 1998

La charte comme outil de gouvernement local, Yves Gorgeu, Patrick Moquay, François Poulle, éditions du développement territorial, 1998

Chartes de territoire, territoires de chartes, éditions du développement territorial, 1998

Le projet de territoire, élaboration et conduite partagées d’un projet de
territoire, La Bergerie nationale, 2001

Intercommunalité, chartes, pays... Qu’est-ce qu’un projet de territoire ?, Territoires n°397, avril 1999

L’intercommunalité au service du projet de territoire, Gérard Logié, Syros, 2001
 
journal de TERRITOIRES n° 455 - février 2005
 
> L'ARTICLE DU MOIS
 
La " triarticulation " : nouvelle histoire, nouvelle utopie ?
Véronique Berkani
 
Terminée " la fin de l’Histoire ", voici venue le temps de " la Nouvelle Histoire ", celle de l’émergence de la troisième force mondiale : la société civile.

Nicanor Perlas, Philippin et figure de la nouvelle militance qui combat la mondialisation néolibérale, a marqué les esprits fin 2003 avec la publication en France de son livre La société civile : le 3e pouvoir 1. Il n’y annonce pas moins " le commencement de la Nouvelle Histoire ", s’opposant en cela à la thèse défaitiste de " la fin de l’histoire " du philosophe américain Francis Fukuyama, qui prenait acte du triomphe généralisé du capitalisme néo-libéral. Nicanor Perlas situe ce tournant historique lors de la " bataille de Seattle ", " séisme social de la plus haute intensité touchant la planète entière ". Lors de ce sommet de l’Organisation mondiale du commerce, en décembre 1999, 50 000 manifestants étaient venus dire leur opposition, entraînant la débâcle des négociations. La leçon tirée par Nicanor Perlas de cet épisode historique fut la suivante : le sort du monde ne serait plus déterminé par une lutte de pouvoir bipolaire entre les entreprises du secteur privé et les gouvernements des États-nations. Une troisième force mondiale avait nettement émergé : la société civile mondiale, innovation sociale la plus importante du XXe siècle.
Plus qu’une analyse des forces pesant sur notre destin commun, le livre est un appel aux individus et aux institutions à orienter la mondialisation vers un développement durable global et intégré, et à créer un monde meilleur. " La planète succombera-t-elle au forces de la mondialisation élitaire, provoquant la tragique "fin de l’histoire" ? Ou bien la société civile (...) créera-t-elle les prémices d’une nouvelle histoire passionnante ? ", s’interroge l’auteur, confiant et privilégiant manifestement la deuxième issue, d’autant, indique-t-il, que même des économistes de la pensée dominante commencent à affirmer que la santé des économies de marché dépend dans une forte mesure de la santé et de la vitalité d’autres sphères de la société. " Certains parlent déjà d’une économie associative, où le mobile essentiel de l’activité économique n’est pas le profit et la concurrence, mais la satisfaction des besoins humains et la coopération ", appuie-t-il.

Le pouvoir culturel

Lui emboîtant le pas, un certain nombre de citoyens ont manifesté leur intérêt pour le concept de " triarticulation " développé dans son livre. La triarticulation (traduction de l’anglais threefolding) pose que notre monde est tripolaire car trois pouvoirs institutionnels s’y affrontent : la société civile mondiale, les gouvernements (États) et le marché (les instances économiques). Nicanor Perlas affirme qu’il est possible de vivre dans une société saine " si ces trois sphères se reconnaissent et se confortent mutuellement, et si elles développent leurs initiatives en étant conscientes de leur impact potentiel sur les deux autres sphères ". Le pouvoir culturel ne s’exerce pas dans un cadre électoral, son rôle est de mettre en lumière ce qui est de l’ordre du sens, de la vérité, de l’éthique, de la moralité, de l’authenticité, de la légitimité…, ce qui écarte d’emblée les critiques rituelles sur la non représentativité des organisations de la société civile. L’Alliance pour la triarticulation de l’organisme social (Atos), réseau informel d’individus en France, relié à un réseau international, Global network for social threefolding, s’est formé dans l’idée de contribuer à l’émergence d’articulations conscientes entre les pouvoirs des sphères politique, économique et culturelle. Sept contacts Atos existent déjà, en Alsace, Ardèche, Bourgogne, Bretagne, Pays d’Oc, région parisienne et Rhône-Alpes 2.

Expérimenter la triarticulation

Mais la théorie est une chose, reste à la confronter au terrain. Des militants français, en lien avec Atos, ont nourri l’idée de lancer une expérimentation visant à vérifier la pertinence de la démarche de Nicanor Perlas dans le contexte français, afin de lui donner une résonance. Une première réunion avait eu lieu le 7 septembre 2004 à l’Adels avec quelques personnes ; une seconde, le 8 janvier 2005, a rassemblé une dizaine de personnes – représentants du réseau Atos, de l’Adels, des Pactes locaux, de l’Unadel, du Mouvement de culture biodynamique, de l’association Iradie… – et s’est plus particulièrement penchée sur le cas du Haut-Nyonsais, territoire vivace dont les habitants et les élus baignent dans une culture de la concertation, et qui a par exemple créé une " Maison sociale, lieu d’expression, de concertation et d’organisation de tout projet commun aux habitants et aux élus du Haut-Nyonsais " 3. Les membres d’un collectif pour une démocratie participative et solidaire se rendent régulièrement aux réunions du conseil communautaire de la communauté de communes du Val d’Eygues, interpellent les élus, informent les habitants et parviennent même à s’auto-saisir de réunions du conseil de développement, dans le cadre du pays " l’autre Provence " auquel ils appartiennent. Les habitants du Haut-Nyonsais savent ce qu’ils veulent vivre, ont une vision claire de leur avenir. " Nous nous sommes rendus compte que le seul pouvoir, c’est le culturel. La parole des gens est essentielle : “J’ai quelque chose à dire, et si je ne le dis pas, c’est le plus important qui manque !” ", explique Paul Fuchs, permanent d’Iradie et membre du collectif pour une démocratie participative et solidaire, qui prédit que " dans quatre ou cinq ans, la capacité des habitants du Haut-Nyonsais à négocier avec les élus aura fait un grand pas ". Peut-être de concert avec d’autres territoires, également désireux de s’inspirer de la réflexion du militant philippin pour entrer dans " la Nouvelle Histoire ".

1 Éditions Yves Michel.
2 http://atos.ouvaton.org/
3 Lire Cahier 1 de Territoires, octobre 2003, n° 441.

Acteurs des territoires, si vous vous sentez proches de cette démarche, contactez :
Gérard Logié (Adels) : glogie@club-internet.fr,
ou Anne Charriere (Atos) : anna.charriere@wanadoo.fr