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dossier de Territoires n°453 - décembre 2004

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  journal de Territoires
n°453 - décembre
2004


> lire l'article du mois
 
dossier de Territoires
n°453 - décembre 2004


Demain Quelle campagne ?
Face A : Services pubics, l'asphyxie
Face B : Néo-ruraux : l'appel d'air



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> pour aller plus loin sur le sujet
   
 
 
> LE SOMMAIRE
 
Face A : Services publics, l’asphyxie
 
Fondamentaux
 
Agriculture et flux mondiaux
Vers une hyper-spécialisation des territoires ?
Bernard Cristofini, chargé de mission prospective et stratégie internationale, Inra
 
Économie
L’industrie en milieu rural
Jean-Claude Bontron, économiste
 
Acteurs
 
Coupes sombres et zones d’ombres
Les services publics ruraux touchent le fond
Nicolas Leblanc
 
Hautes-Alpes
Comment la SNCF désaménage le territoire
Jacques Picard, chargé de mission formation Adels
 
débats

 

Maisons de services publics
Au-delà des fermetures…
Nicolas Leblanc
 
Écoles rurales
Regroupements ou réseaux ?
Alain Chanard, journaliste
 
Aménagement sanitaire
La bataille des hôpitaux de proximité
Nicolas Leblanc
 
Face B : néo-ruraux, l'appel d'air


fondamentaux
 
Démographie
Des campagnes françaises attractives
Estelle Regourd, géographe
 
Prospective
Les espaces ruraux français en 2020
Philippe Perrier-Cornet, directeur scientifique et Christophe Soulard, ingénieur de recherche
 
Europe / Leader
Bilan et perspectives
Gwénaël Doré, directeur de l’Association pour la fondation des pays
 
acteurs
 
L’installation en milieu rural
Les nouveaux néos
Véronique Berkani, journaliste
 
La population, ressource
de la haute-vallée de l’Aude
Rencontre avec Martine Théveniaut, membre du Bureau pour l’action solidaire dans l’espace sud Audois
 
Parlons droit
SERVICES PUBLICS EN MILIEU RURAL : MAINTIEN OU FERMETURE ?
Raphaëlle Cadet , avocat
 
Pour aller plus loin
 
> L'ARTICLE DU MOIS
 
Maisons de services publics
Au-delà des fermetures…
Par Nicolas Leblanc, journaliste
 
Les services publics ne sont pas gérés territorialement, mais sectoriellement. Un grave handicap qui ne permet ni de lutter contre la désertification des territoires fragiles, ni de répondre correctement aux attentes des populations. Les maisons de services publics tentent de relever ces deux défis.

Localement, l’accessibilité des services publics est à la fois une question que tous les acteurs, de la commune à la région, en passant par le pays et son conseil de développement, mettent en débat, mais dont personne n’a de vision cohérente et encore moins de pouvoir d’organisation en fonction des besoins du territoire. Plus segmenté, il n’y a pas. Seul le préfet a un petit pouvoir au niveau départemental, notamment par le biais de la commission départementale d’organisation et de modernisation des services publics, mais cela ne concerne que les services d’État, et non
l’ANPE, la Cnam, la Caf, etc, et cette commission n’est bien souvent convoquée que pour l’annonce d’une fermeture à venir, jamais pour réfléchir à un plan de cohérence départemental. Personne ne pilote le lien entre besoins du territoire et organisation des réponses, notamment en termes d’accessibilité, de projet, ou de particularités territoriales.

« Une perception, ça n’accueille pas grand monde »…
Pourtant, pour Bertrand de Quatrebarbes, délégué général de France Qualité publique, « la question de l’accessibilité des services publics doit s’inscrire dans un projet de territoire. » Ce que Jean Horgues-Debat, directeur de l’Association régionale des espaces ruraux emploi formation et des points publics de Paca, aimerait depuis longtemps voir émerger : « Nous voudrions qu’il y ait un comité de pilotage territorial des services publics, ce qui n’existe nul part aujourd'hui. Avec la loi Voynet, on s’est dit que les pays pouvait être le bon niveau. Mais, dans la pratique, ils n’ont pas le pouvoir de convocation des responsables départementaux et régionaux des services. Je pense donc que seule la région est en mesure de les convoquer et d’ouvrir un espace de négociation. » « Le problème, aujourd’hui, est que les gens sont près à faire 10 km pour faire leurs courses dans un supermarché, mais veulent une perception dans chaque commune », regrette Bertrand de Quatrebarbes. « Une perception, c’est un, deux ou trois emplois, mais ça n’accueille pas grand monde. Face à cela, l’administration décide de fermer la perception, mais sans rien donner en échange localement. Si le surcoût que représente la multiplication des perceptions était ré-attribué après fermeture aux élus locaux, est-ce qu’ils choisiraient de rouvrir ou plutôt de renforcer le lycée professionnel, ou d’autres projets ? » Et comme les fermetures ne sont, la plupart du temps, accompagnées d’aucune proposition innovante, « les élus locaux montent au créneau, sans non plus forcément proposer de solutions créatrices de péréquation ou d’aménagement du territoire », insiste Bertrand de Quatrebarbes. « Pourtant, on sait ce qu’il faut faire : regrouper les services publics dans des maisons de services publics afin d’organiser l’accueil en trois niveaux, pour une accessibilité équitable. Premier niveau, un regroupement généraliste : le 39 39 par téléphone, service-public.fr par internet, et une maison des services publics physiquement. On y résout tous les problèmes courants. En cas de dossier plus spécialisé, on y est aiguillé vers le second niveau : des regroupements thématiques (maison de la justice, maison emploi-formation, etc.). Enfin, le troisième niveau, c’est l’accueil spécialisé dans les locaux d’un service particulier : l’ANPE, la perception, etc. C’est un niveau qui doit être très rare, pour traiter ce qui n’a vraiment pas pu se régler aux niveaux inférieurs. »

Faire la queue à l’ANPE : un besoin ?
La raison d’être des services publics est la garantie des droits fondamentaux des populations. En cela, leur réorganisation, outre qu’elle peut répondre à des difficultés financières de l’État, doit surtout correspondre à une demande, quantitative et qualitative de services de la part de la population. Or, peu d’usagers disent avoir besoin de « faire la queue à l’ANPE » quand leur besoin est de trouver un emploi, voire de trouver les moyens de formation, de transport, d’information, etc., de trouver cet emploi et de le garder. Dans les deux cas (mettre en place un guichet ANPE ou mutualiser des ressources et des moyens d’action autour de la formation, de l’insertion et de l’emploi), la réponse publique se doit d’être différente. C’est bien le postulat des Maisons de services publics (MSP), qui sont plus que des alternatives à la fermeture des guichets. « Leur plus-value est de trois ordres », explique Jean Horgues-Debat : « La proximité, puisqu’elles permettent un regroupement de services au plus près des populations ; la transversalité des services réorganisés sous une logique de projet et non de guichet, mutualisant en fonction des demandes du public et travaillant des réponses innovantes en commun ; enfin, la fonction de médiation entre le besoin global de l’individu et la complexité des services segmentés et de leurs réponses possibles. » Le nombre de Maisons de services publics est aujourd’hui estimé à 350, très inégalement réparties selon les dynamiques territoriales. On les retrouve d’ailleurs aussi bien en milieu rural (dans les Espaces ruraux emploi formation et Points publics, nés en 1994) qu’en zones politique de la ville (dans les plates-formes de services publics de 1996). Au-delà du maintien des agences locales, elles permettent donc une réflexion nouvelle sur les canaux d’appréhension des demandes de la population, plus ascendants, et sur les formes de réponses, plus transversales. « C’est une des raisons qui fait que les Maisons de services publics en restent encore au succès d’estime, et peinent à vraiment se généraliser : je crois qu’elles sont au cœur de la réforme de l’État », poursuit Jean Horgues-Debat. « La transversalité, la compréhension que les populations ont des besoins globaux, non segmentés, la logique de travail en projet et non en guichet, et l’écoute des agents de terrain pour déterminer la forme de la réponse constituent autant de révolutions culturelles pour nos systèmes administratifs. »

Reconnaissance n’est pas financement
L’autre frein à leur développement est la non reconnaissance par l’État et les grands services publics des non-coûts et de la modernisation que ces maisons apportent : s’il est possible de trouver des aides à la création, il est demandé aux collectivités locales de supporter l’intégralité du financement de leur fonctionnement, ce qu’elles acceptent difficilement. « Le problème est que les services savent que nous leur faisons faire des économies, mais si nous leur demandons de mutualiser le financement du fonctionnement des MSP, ils ne trouvent pas de lignes budgétaires pour mettre dans un pot commun. Chaque budget doit être séparé. Du coup, ils nous disent qu’ils mettent déjà du personnel à disposition pour assurer des permanences, et que cela suffit », observe Jean Horgues-Debat. Or, les MSP sont basées sur le travail collectif et la médiation public / services. Cette fonction d’animation et de médiation ne peut être portée par la seule juxtaposition des permanences sectorielles. Elles restent donc encore largement dépendantes d’acteurs locaux volontaristes, élus, directions de services, associations ressources… Si les Maisons de services publics constituent des expérimentations porteuses à la fois de réorganisation et de modernisation, elles ne sont pas toujours utilisées localement comme des contre-propositions aux fermetures autoritaires de guichets. « En Paca, là où il y avait menace de fermeture », insiste Jean Horgues-Debat, « les gens se sont crispés sur le maintien à tout prix, et on n’a guère pu y parler de MSP, alors vues comme du service public au rabais pour zone défavorisée.
C’est malheureusement une image qui est souvent véhiculée, et nous souhaitons travailler davantage avec les élus, notamment avec ceux qui ont signé le Manifeste pour des services publics de proximité équitables et performants (voir page 5), pour transformer cette image de réparation du service public en image véritablement innovatrice. »


Nicolas Leblanc


Association nationale des acteurs des plates-formes, espaces et maisons des services publics (Cécile Wandoren) :
01 48 13 12 00
France qualité publique :
01 48 04 34 28, www.qualite-publique.com

Télécharger la charte des maisons de services publics
> format Acrobat reader (*.pdf, 114ko)
> format texte (*.rtf 75ko)
 
> POUR ALLER PLUS LOIN
 
contacts et sites internet

Collectif ville-campagne
24, avenue du président Wilson 87700 Aixe-sur-Vienne - tél. : 05 55 70 47 00
www.projetsencampagne.com

Le Mouvement rural des jeunesses chrétiennes (MRJC)
53, rue des Renaudes 75017 Paris - tél. : 01 42 27 74 18
www.mrjc.org

L’Observatoire de l’école rurale
www.grenoble.iufm.fr/rural


Association France Qualité publique
11, avenue Francis de Pressensé 93571 Saint Denis La Plaine Cedex - tél. : 01 48 04 34 28
accueil@qualite-publique.org - www.qualite-publique.org

Fédération nationale de l'école rurale (FNER)
http://ecole-rurale.marelle.org

Association nationale pour la promotion de l'école rurale -
tél. : 04 92 66 33 33
http://perso.wanadoo.fr/ecole.et.territoire/actions.html


À lire

Pour une nouvelle dynamique du système éducatif en zone rurale isolée,
rapport de Jean-Claude Lebossé, en ligne sur le site de la Documentation française :
www.ladocumentationfrancaise.fr/brp/notices/994001758.shtml

L’accueil et la relation usagers / clients / citoyens - services publics,
Association France Qualité publique, La Documentation française, 2004

« Les migrations en France entre 1990 et 1999. Les régions de l’Ouest de plus en plus attractives »,
Brigitte Baccaïni, Inséé Première n°758, 2001

« L’espace rural : les perspectives d’une recomposition »,
A. Berger, dans La recomposition de l’espace rural, Revue d’économie méridionale vol. 42, n° 165-166, 1994

« Recensement de la population 1999. Évolutions contrastées du rural »,
P. Bessy-Pietry, M. Hilal, B. Schmitt, Inséé Première, n° 726, 2000

Dynamiques tertiaires de l’espace rural,
P. Chevalier, Montpellier, MTE-CNRS, université Paul Valéry, coll. Territoires en mutation, 2002

« Recensement de la population 1999. Redéploiement de la population dans la plupart des régions »,
M. Duée, Inséé Première n° 728, 2000

Au bonheur des campagnes,
Bertrand Hervieu, Jean Viard, L’Aube, 1996

Naissance de nouvelles campagnes,
Bernard Kayser (dir.), L’Aube, 1993

Les activités de services : une chance pour les économies rurales ? Vers de nouvelles logiques de développement local,
A. Leroy, L’Harmattan, 1997

« Les Alpes-de-Haute-Provence : une personne sur quatre n’y résidait pas en 1990 », C. Pillet, Sud Insee, l’essentiel n° 31, septembre 200

Cap sur la campagne,
revue Pour n°182, juin 2004

Repenser les campagnes,
sous la direction de Philippe Perrier-Cornet, L’Aube-Datar, 2002

« L’avenir des espaces ruraux »,
par Philippe Perrier-Cornet dans la revue Futuribles n°299, juillet-août 2004

Demain, quel monde rural ? et pour qui ?,
revue Économie & Humanisme n°362, octobre 2002
 
journal de TERRITOIRES n° 453 - décembre 2004
 
> L'ARTICLE DU MOIS
 
Balkans, Turquie, Géorgie…
Résister à la guerre, localement
Par Bernard Dréano, animateur de l’Assemblée européenne des citoyens, branche française du réseau Helsinki citizens’ assembly international
 
Dans les guerres « ethniques », les initiatives des communautés locales pour la paix permettent la mise en place de contre-feux originaux qui peuvent s'appuyer sur des municipalités en réseau.

Depuis une vingtaine d’années se développent dans le monde de nouvelles formes de conflits et de guerres plus ou moins « civiles », avec de fortes dimensions « ethniques » ou « communautaires ». Ces situations de tensions, de conflits ouverts, ou « d’après guerre » qui ne sont pas pour autant la paix, déchirent les tissus sociaux que l’on croyait les plus solides, et produisent leurs conséquences néfastes pendant des années (réfugiés et population déplacées, populations traumatisées et haines entretenues, destruction économique, etc.). Ce type de conflit s’est notamment répandu dans les Balkans, la Turquie et le Caucase.
Évidemment, dans tous les cas, on trouve des hommes et des femmes qui cherchent à s’opposer à l’engrenage de la violence, à résister aux mécanismes de fractures et de peur, à reconstruire la paix au travers des structures politiques ou économiques, mais aussi dans les consciences meurtries des victimes. Ce combat prend souvent appui sur des initiatives enracinées dans des territoires, parfois sur des municipalités.

Pactes citoyens pour les Balkans
Ainsi, pendant les guerres yougoslaves, des hommes et des femmes ont tenté de construire des points d’appui locaux de refus de la purification ethnique, souvent avec l’aide de partenaires étrangers. De ce point de vue, la lutte de Selim Beslagic, maire élu de Tuzla en Bosnie Herzégovine, et de la société civile de cette ville, peut être considérée comme exemplaire. On a moins parlé des efforts faits au début de la guerre par la ville de Subotica dans la province serbe de Voïvodine, ou dans des villes comme Osijek dans la province croate de Slavonie pour résister aux délires sanglants des nationalismes déchaînés, et du rôle des « ambassades de démocratie locale » mises en place avec le soutien de partenaires européens, et notamment de municipalités (Bologne, Budapest, plusieurs collectivités néerlandaises ou belges, mais aussi françaises, que ce soit Nantes ou la modeste commune de Béton dans la banlieue rennaise).
Après les accords de Dayton qui ont mis fin aux combats en Bosnie Herzégovine, et malgré la guerre du Kosovo (1998-1999), diverses municipalités des républiques post-yougoslaves ont tenté de travailler « en réseau », en liaison avec des ONG locales, des médias indépendants et des partenaires étrangers, dont des municipalités, au sein du processus du « pacte citoyen dans les Balkans » qui se veut une sorte de pendant civique du Pacte de stabilité de l’Europe du sud est mis en place en 1999 par l’Union européenne au niveau des États. Il a impliqué autour de Tuzla et Osijek, des municipalités comme Vracar (quartier de Belgrade), Banja Luka, Prijedor (Bosnie), Kotor (Monténégro) Slavonski Brod (Croatie) etc., et développé des activités très significatives dans des zones « chaudes » comme la ville de Mitrovica au Kosovo ou celle de Kumanovo en Macédoine. Malheureusement, la faible dynamique du processus étatique de reconstruction de la région « par en haut » n’a pas facilité la tâche de ceux qui voulaient reconstruire la paix « par en bas ».

Jumelages Kurdistan – Turquie
Ce type d’expérience ne s’est pas limité à l’ex-Yougoslavie. Ainsi, dès le début des années 90, une petite ONG turque comme la Helsinki yurttaslar dernegi (membre du réseau international Helsinki citizens’ assembly) tentait d’initier un réseau de jumelage est-ouest à l’intérieur de la Turquie, c’est-à-dire de coopération entre des localité du Kurdistan et des villes des banlieues d’Istanbul ou d’Izmir, comme un moyen de construction de la paix face à la guerre de l’armée turque et des nationalistes kurdes du PKK. Ces deux belligérants avaient d’ailleurs tout mis en œuvre pour empêcher de telles actions « subversives » et ce n’est qu’en 2004 que ce réseau de villes a pu commencer à se mettre officiellement en place.
Une des difficultés rencontrées dans ce type d’activité tient à la faible tradition d’autonomie municipale de nombre de pays, soit parce que les municipalités n’étaient, pendant longtemps, que des rouages administratifs comme dans la plupart des pays communistes, soit parce que, même élues dans des élections plus ou moins libres, les municipalités n’ont aucune autonomie financière. Sans parler du fait qu’en période d’exacerbation des passions nationalistes, les conseils municipaux ou régionaux ne sont pas épargnés par la fièvre chauvine. Cela n’empêche pas certaines actions de paix de s’enraciner fortement dans le tissu local. C’est le cas dans les pays du Sud Caucase, ravagés par les guerres et conflits d’Ossétie et d’Abkhazie en Géorgie et par la guerre entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan à propos de la province du Nagorno Karabagh. C’est ainsi que des groupes liés au réseau Helsinki citizens’ assembly ont mis en place depuis plusieurs années la coopération dite « du pont Rouge » qui lie des groupes de Vanadzor dans le nord de l’Arménie, de Ganja dans l’Ouest de l’Azerbaïdjan et de Telavi dans l’est de la Géorgie. Chacun de ces groupes développe, en relation régulière les uns avec les autres, des actions de base qui concernent aussi bien la protection de l’environnement ou du patrimoine que la lutte pour les droits civiques et la démocratie locale, la protection des minorités ou le soutien aux réfugiés. Ces actions se déroulent loin des capitales, même si, bien entendu, ces groupes travaillent aussi avec leurs amis de Bakou, Tbilisi ou Erevan, notamment sur des campagnes pour la paix dans la région dont l’une des plus spectaculaire concerne les rencontres entre victimes : enfants réfugiés, veuves de guerre des trois pays, familles de disparus de la guerre Arméno-Azerbaïjanaise, etc.

Bernard Dréano
dreano@globenet.org