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vous êtes ici : > espace ressources de l'Adels > l'espace ressource des Conseils de quartier 
 
l'espace ressources des conseils de quartier
 
Chartes et deliberations de conseils municipaux
(à télécharger au format *.rtf ou *.pdf)
 
Villeneuve d'Ascq :
- délibération du conseil municipal (mars 2002)
- charte des conseil de quartier
Lanester :
- charte des conseils de quartier
   
Bagnolet :
- délibération du conseil municipal
- charte des conseils de quartier
Paris :
- La page sur les mairies d'arrondissement (avec accès aux arrondissements ayant des sites internet)
- Charte de la démocratie participative et des conseils de quartiers
   
Blanquefort :
- charte des conseils de quartier
Saint Michel s/Orge :
- charte des conseils de quartier
   
Grenoble :
- charte des conseils consultatifs de secteur
Villeurbanne :
- charte des conseils de quartier
   
Evry :
- délibération du conseil municipal
- rapport du Maire sur les conseils de quartier
- charte des conseils de quartier
La Roche s/Yon :
- délibération du conseil municipal (février 02)
- délibération du conseil municipal (juin 02)
- charte des conseils de quartier
   
Bègles :
- Charte des conseils d'arrondissement (06 mars 2003)
Poitiers :
- Charte des Conseils de quartiers
   
Palaiseau :
- Charte des conseils de quartier
 
 
Législation
(à télécharger au format *.rtf) :
 
- Loi n° 2002/276, du 27 février 2002, relative à la démocratie de proximité (dite "loi Vaillant") 600ko
 
conseils de quartiers et démocratie participative à Paris

L'enquête sur les conseillers de quartier parisiens
Téléchargez (pdf 160 Ko) la synthèse de l'étude menée auprès de 800 conseillers de quartier parisiens rendue publique en mars 2007

Un observatoire indépendant de la démocratie participative à Paris


"Le contexte deux ans après l'arrivée de Bertrand Delanoë et de son équipe à la Mairie de Paris et un an après le vote de la loi " démocratie de proximité " du 27 février 2002, une équipe de dix étudiants de Sciences-Po part sur le terrain, afin d'observer en direct le fonctionnement des conseils de quartiers. Il s'agit d'effectuer une enquête approfondie auprès des différents acteurs de la vie locale ('simples citoyens', élus, représentants associatifs, membres de l'opposition, commerçants et artisans réunis en association…) et d'en faire une synthèse qui donnerait une idée précise de l'état des lieux de la démocratie de proximité à Paris, à un moment donné. Notre but est de comprendre comment et pourquoi des gens ont saisi cette occasion de se réunir, de s'exprimer, de débattre, alors même que l'on proclame la mort du poltique et de la représentation..."
La suite sur : http://elbast.nexenservices.com/scpo


Conseils de quartier du 14e arrondissement de Paris

Le 2ème rapport de l'observatoire des Conseils de quartier du 14e ardt, période du 1er avril 2003 - 15 mai 2004 ets disponible :
> téléchargez le rapport (*.rtf 144 ko) et son annexe (*.rtf 62ko)

Site du conseil de quartier Pernety : http://mapage.noos.fr/pernety/
 
Enquête sur la démocratie de proximité vue par les communiquants publics

Cap'Com* a mené avec l'institut de sondage Opinion Way et l'Adels une enquête auprès des directeurs de la communication de villes de plus de 10 000 habitants. Cette étude porte sur la concertation et la démocratie de proximité et cherche à connaître l'impact de la loi de démocratie locale dans les villes.
Téléchargez l'ensemble des résultats :
> document Acrobat (*.pdf, 190ko)
> document Powerpoint (*.ppt, 1046 ko)
 
La rencontre nationale de la démocratie locale et des conseils de quartier, 18 mai 2001

L'ADELS a participé à l'organisation de la rencontre des conseils de quartier et de la démocratie locale, à l'initiative du Ministère de la Ville, de la Délégation interministérielle à la ville et du Conseil national de la ville.
La rencontre s'est déroulée le 18 mai 2001 à Paris, accueillant un millier d'associatifs, de professionnels, et d'élus.
Quatre temps ont rythmé la journée;
- Les conseils de quartier : questions de pratiques, fonctions, prérogatives, composition, périmètre d'action, moyens et outils.
- La démocratie participative dans les enjeux locaux : du quartier à l'agglomération ; diversité des attentes et des projets ; du local au global ; expertise et évaluation.
- Démocratie locale et participation citoyenne : quel sens politique ? Deux interventions de Patrick Viveret, philosophe et Conseiller à la Cour des comptes, et Loïc Blondiaux, maître de conférence à la Sorbonne.
- Interventions de Claude Bartolone, ministre délégué à la Ville, et de Daniel Vaillant, ministre de l'Intérieur.
Pour plus d'information : patience, les actes de la journée devraient être publiés cet été par le ministère délégué à la ville... Nous vous en informerons.

De nombreuses interventions des intervenants et du public ont porté sur l'avant-projet devenu depuis le 23 mai le projet de loi relatif à la démocratie de proximité.
Le texte peut en être consulté sur le site du Sénat.

Pour un commentaire critique du projet de loi... lisez le Journal de Territoires n° 418, daté de mai-juin 2001.
 
A voir aussi...
 
le guide "conseils de quartier, modes d'emploi" publié par l'Adels
Depuis longtemps les conseils de quartier fleurissent dans nos villes.
Nouveau mode de gestion du territoire ? Renouveau de la démocratie locale ? Pourquoi créer des conseils de quartier ? Sur quelles bases les développer ? Comment les constituer ou les relancer ?
Dans un ouvrage conçu comme un guide pratique d'accompagnement des acteurs, l'Adels livre le fruit de quarante ans de travaux associatifs sur l'exercice de la démocratie locale, nourri de rencontres avec des élus, des professionnels et des groupes d'habitants dans le cadre de l'Observatoire des initiatives locales de citoyenneté.

> voir la présentation de l'ouvrage
 
Les séminaires sur les Conseils de quartiers animés par l'Adels
 
> voir la rubrique formations
 
Les articles sur les Conseils de quartiers parus dans Territoires
 
Conseils de quartier, quatre ans après la loi sur la démocratie de proximité, Territoires n°468, mai 2006 (*.rtf, 96 ko)
Rouen à pile ou farce, Territoires n°467, avril 2006 (*.rtf, 20 ko)
Brest prend son temps, Territoires n°453, décembre 2004 (*.rtf, 20 ko)
Conseils de quartier à Marseille, Toulon et Nice, Entre clientélisme et proximité,
Territoires n°448, mai 2004
(*.rtf, 16 ko)
Tranches de participation aux quatre coins de Paris, Territoires n°447, avril 2004
(*.rtf, 20 ko) Bilan des conseils de quartier, entre grands principes et petits fonctionnements, Territoires n°444, janvier 2004 (*.rtf, 12 ko)
Blanquefort, L'échappée belle, Territoires n°438, mai 2003
(*.rtf, 20 ko)
Le Paris des conseils de quartier, Territoires n°427, avril 2002 (*.rtf, 16 ko)
Coup de vent à Lanester, Territoires n°422, novembre 2001 (*.rtf, 52 ko)