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soirée débat
du mardi 4 décembre
 
“Grenelle de l’environnement” et territoires : collision recherchée !
 
Téléchargez la synthèse des débats (pdf 80 Ko)
Voir la synthèse des contributions aux débat, télécharger les contributions
 
Le " Grenelle de l’environnement " a acté un foisonnement de mesures sectorielles : habitat, transports, énergies renouvelables, santé….. oubliant que celles-ci s’enracinent dans les territoires ! Or, dans quelques mois auront lieu des élections municipales….

L’Adels souhaite interpeller élus, candidats, acteurs de la société civile et pouvoirs publics sur les enjeux de la démocratie participative locale face au défi écologique : faire des économies d’énergie dans l’habitat, réduire les émissions de gaz à effet de serre, développer les énergies renouvelables, créer une trame verte nationale …. autant de mesures qui concernent directement les politiques locales et, en premier lieu communes et intercommunalités.

Nous savons que, pour réussir, ces politiques reposent essentiellement sur la capacité des acteurs locaux à coproduire ensemble davantage que sur des injonctions venant " d’en haut ". Chemin plus réaliste, la délibération locale conduira plus sûrement à la réalisation des objectifs du " grenelle de l’environnement ". N’est-ce pas 36 000 Grenelle de l’environnement que nous devons maintenant installer dans les territoires ?

Pour rendre visible l’itinéraire reliant les décisions du Grenelle de l’environnement et les territoires de la délibération publique locale, l’Adels souhaite réunir acteurs du Grenelle et acteurs locaux autour des questions suivantes :
* Quel bilan du mandat précédent sur le développement durable et la lutte contre le réchauffement climatique dans les territoires ? quelles avancées et quelles limites ? Quelles méthodes ont été employées ?
* Quelles propositions vont émerger dans les prochains programmes municipaux ? dans quelles perspectives de transformation des modes de gouvernance peuvent-elles prendre leur place : redistribution des compétences, implication des citoyens, cohérence des outils de planification, modes de contractualisation renouvelés… ?
* Parmi ses propositions, voit-on émerger des préoccupations visant à réduire les inégalités sociales induites par les inégalités territoriales et environnementales ?
* Quelles coopérations installer avec les autres échelons territoriaux ?


 
Les contributions reçues

L'Adels a collecté des contributions au débat auprès de différentes personnes (associations, chercheurs, élus, institutions, associations...)(les contributions sont aussi disponibles sur le blog de l'Adels


Synthèse des contributions

Les contributions font ressortir les doutes et les fortes interrogations qui existent sur la place que vont occuper les collectivités territoriales dans la mise en place des mesures du Grenelle de l’environnement.

Certains s’interrogent : quels sont ces territoires du développement durable ? Le pays, l’agglomération sont cités, ils portent des plans climats, des agenda 21 construits avec des conseils de développement. Ce sont aussi de nouveuax espaces de solidarité territoriale et des nouveuax lieux de pouvoir.

De même des entrées sectoriels, comme l’eau, sont aussi porteuses de projets de développement durable, plus globaux, quand on y intègre la politique sociale où la question du service public.

Sur la gouvernance écologique, le bilan n’est pas satisfaisant. Un Schéma régional d’aménagement durable du territoire, dans sa mise n place, se réclame d’une dynamique transversal et ascendante. Qu’en est-il ? Est-il vraiment issu d’une véritable délibération publique locale ?

Non seulement on constate de réelles insuffisances dans chacune des coolectivités sur la réalité de la participation à leur niveau, mais également mais également un problème d’interactions entre chacun des niveaux de participation ?

On constate aussi que la participation est souvent cantonnée au traitement de la proximité. L’expertise et l’évaluation sont-ils si difficilement appréhendables ? et pourquoi ?

De même, certains posent la question du devenir des inégalités territoriales et proposent de nouvelles manières de poser la question des richesses d’un territoire.


Deux ou trois choses que je sais de lui (le développement durable), contribution de Georges Gontcharoff, conseiller de la rédaction de Territoires (pdf 144 Ko)

Le plan climat de la communauté d’agglomération Mulhouse Sud-Alsace (pdf 220 Ko), lettre des élus de la Camsa (504 Ko), contribution de Joe Spiegel (12 Ko)

Bilan de mandat et perspectives au regard du Grenelle de l’environnement, contribution d’Anne le Strat (pdf 16 Ko)

Des territoires emboîtés, des politiques de développement durable et de lutte contre le changement climatique embryonnaires et cloisonnées, des implications citoyennes marginalisées et sans cohérence verticale, contribution d’Yves Peuziat, militant associatif (pdf 160 Ko)

L’écologiste et le syndicaliste, contribution de Jean Gadrey (pdf 128 Ko)

Les Pays, bon niveau d’aménagement, d’articulation et de coopération des territoires, proposition des territoires de projet à l’initiative de l’APFP, Leader France, l’Unadels (pdf 64 Ko)

Grenelle : vers une démocratie écologique ?, article paru dans le numéro de novembre 2007 (n° 482) de Territoires (pdf 356 Ko)


Le débat continue sur le blog de l'Adels