Depuis longtemps les conseils de quartier fleurissent
dans nos villes.
Nouveau mode de gestion du territoire ? Renouveau de la démocratie
locale ?
Pourquoi créer des conseils de quartier ? Sur quelles
bases les développer ?
Comment les constituer ou les relancer ?
Dans un ouvrage conçu comme un guide pratique d'accompagnement
des acteurs, l'Adels livre le fruit de quarante ans de travaux
associatifs sur l'exercice de la démocratie locale, nourri
de rencontres avec des élus, des professionnels et des
groupes d'habitants dans le cadre de l'Observatoire des initiatives
locales de citoyenneté.
Retrouvez dans la nouvelle édition 30 pages supplémentaires
avec les contributuons de Yves Sintomer, Anne Cordier et Fabienne
Brugel, Claire Germain et Jean-Philippe Motte, Marion Paoletti.
140 pages + 30 pages supplémentaires.
tarifs à l'unité ( franco de port) :
* de 1 à 9 exemplaires : 17 euros
* de 10 à 49 exemplaires -10% : 15,30 euros
* + de 50 exemplaires -20 % : 13,60 euros
Avertissement
au lecteur
Vous avez les réponses…
Quelles sont les questions ?
Comment lire le guide des
conseils de quartiers?
L’Adels a constaté depuis quelques
années, au-delà de l’actualité de
la loi relative à la démocratie de proximité
(loi Vaillant), une demande importante et une forte interrogation
sur la mise en place d’instances, tels que les conseils
de quartier.
Après s’être refusée à ouvrir
une simple boîte à outils, l’association
prend le parti, à travers ce guide, de donner quelques
clés de lecture sur le sens, l’intérêt
et les limites des diverses pratiques d’instances participatives
de quartier.
Ce guide met donc en perspective, d’une part le sens politique
de la participation des habitants à travers les instances
de quartier et, d’autre part, les moyens, les méthodes,
les modalités d’organisation… telles qu’ils
ont été utilisés depuis des années
ou sont expérimentés aujourd’hui par les
acteurs locaux.
Proposer un modèle serait en effet contradictoire avec
les positions affirmées par l'Adels dans le débat
sur la loi Vaillant : à un cadre législatif étroit,
nous préférons un cadre politique d’épanouissement
des multiples et très diverses initiatives locales de
participation.
Ce guide est donc un outil d'aide à la réflexion,
un accompagnement pédagogique des démarches des
acteurs. On comprendra qu’aucune des grandes questions
posées (les périmètres, la représentativité,
les moyens, les compétences, l'intercommunalité…)
n’est strictement séparable du contexte, de la
« géographie démocratique » de la
commune et des autres entrées du guide.
Chacun pourra donc butiner ce guide sans craindre de
passer à côté d’analyses pertinentes
ou de pratiques novatrices.
L’Adels est un réseau d’acteurs locaux. Élus,
habitants, militants associatifs, techniciens territoriaux sont
conviés à réagir et à partager avec
tous leurs pratiques des instances participatives de quartier.
sommaire
Introduction
Comment lire le guide des conseils de quartier ?
40 ans d’irruption du citoyen dans les pratiques démocratiques
L’enjeu du développement des instances de quartier
: décentralisation de l’autorité municipale
ou citoyenneté active ?
CHAPITRE
1 - Pourquoi créer des conseils de quartier ?
* Pour développer la participation à la vie locale
Les nouveaux enjeux de la démocratie participative
Les ambiguïtés d’une démocratie de
proximité
L’articulation avec les autres formes de la démocratie
locale
* Pour répondre aux attentes des différents partenaires
Le conseil de quartier : un outil de gestion territorial
Le conseil de quartier : un outil au service d'une démocratie
rééquilibrée
La base sociale de la participation
Les associations dans les conseils de quartier - essai de typologie
Les associations dans les conseils de quartier - stratégies
d'intégration
Les techniciens : la fonction publique et l’expertise
Les techniciens hors de la fonction publique
* Pour un développement durable des conseils de quartier
Les fondements du projet
Les conditions durables de la participation
Inscrire le conseil de quartier dans l’administration
du territoire
* Observer ce qui se fait ailleurs dans le monde
Inter-environnement Bruxelles :
une expertise militante en soutien aux comités de quartier
Genève : le conseil de quartier est mort… vive
la démocratie locale !
Québec : une politique de la « consultation publique
»
Le budget participatif de Porto Alegre
Le programme de renforcement et d’appui au développement
des quartiers
Rechercher la compatibilité des temps de la vie
CHAPITRE 2 - Comment constituer ou relancer les
conseils de quartier ?
* Les champs d’actions des conseils de quartier
La mise en place et l’adaptation
Les compétences des conseils de quartier
Enveloppe et budget de quartier
Culture et conseil de quartier
* Le périmètre et la composition des conseils
de quartier
La diversité des critères de délimitation
des quartiers
Le rôle du conseiller de quartier
Le mode de désignation des membres, la présidence
La place des élus
* Les moyens et les modes de fonctionnement des instances
Bureau, commission, groupe de projet, séance publique
Local, secrétariat, équipement
Charte et règlement
Moyens de formation, de mobilisation et d’expertise
Moyens d’information
* L'articulation et l'évaluation des conseils de quartier
Les instances inter-quartiers
L’évaluation et les observatoires de démocratie
locale
Le rôle des autres instances et collectifs parallèles
au conseil de quartier
- Enjeux et attentes d'une démocratie participative,
par Yves Sintomer
- Ecouter l'expertise des habitants, par Anne Cordier et Fabienne
Brugel
- Démocratie participative ou de proximité et
changement organisationnel, par Claire Germain et Jean-Philippe
Motte
- Nouvelles pratiques démocratiques système politique
local, par Marion Paoletti.