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les éditions de l'Adels
 
  Conseils de quartier,
modes d'emploi

Troisième édition 2008 mise à jour

télécharger le complément de 35 pages de la deuxième édition 2003 (*.pdf, 647ko)


télécharger l'intervention de marie-Hélène Bacqué
     
 
Les conseils de quartier sont une des briques de base de la démocratie locale, notamment dans les villes, petites, moyennes ou grandes. Parés de toutes les vertus, ou vilipendés comme des écrans de fumée, voire laissés à l’abandon et vivotant entre deux débats, les conseils de quartier connaissent des destins disparates. Pourtant, chacun peut en reconnaître l’enjeu : des conseils de quartier qui fonctionnent vraiment, ce sont des citoyens qui s’investissent plus et mieux dans leur ville, des décisions communales qui s’enrichissent et s’améliorent, des services mieux reliés à la demande sociale, un vivre-ensemble qui progresse, une société civile qui prend de la force (de proposition et d’initiative)… bref, une ville qui se développe !

Est-il raisonnable de faire peser de tels objectifs sur des structures fragiles, souvent sans ou avec peu de moyens, pas toujours soutenues politiquement et, surtout, lieux de toutes les contradictions des citoyens – nos contradictions ! –, entre engagement, citoyenneté, vie privée, intérêts personnels, de groupe, généraux… ? Inversement, serait-il responsable de laisser vivre les conseils de quartier sans préciser quelle est leur finalité, sans les investir d’espoirs de changement, et donc sans se donner les moyens de les faire fonctionner selon ces objectifs ?

C’est le sens de cet ouvrage, guide méthodologique autant que politique : que vous soyez élu, technicien territorial ou citoyen engagé dans un conseil de quartier, ce guide est fait pour vous. Il doit vous permettre de mettre au clair le " pourquoi " autant que le " comment ", non pas en déclinant des recettes toutes faites, mais en vous donnant les moyens de construire, d’animer, de faire évoluer des conseils de quartier à l’image de votre territoire, de ses habitants et de ses besoins.

tarifs à l'unité ( franco de port) :
* de 1 à 9 exemplaires : 19 euros
* de 10 à 49 exemplaires -10%
* + de 50 exemplaires -20 %
 
Avertissement au lecteur
Vous avez les réponses…
Quelles sont les questions ?
 
Comment lire le guide des conseils de quartiers?
 
L’Adels a constaté depuis quelques années, au-delà de l’actualité de la loi relative à la démocratie de proximité (loi Vaillant), une demande importante et une forte interrogation sur la mise en place d’instances, tels que les conseils de quartier.
Après s’être refusée à ouvrir une simple boîte à outils, l’association prend le parti, à travers ce guide, de donner quelques clés de lecture sur le sens, l’intérêt et les limites des diverses pratiques d’instances participatives de quartier.

Ce guide met donc en perspective, d’une part le sens politique de la participation des habitants à travers les instances de quartier et, d’autre part, les moyens, les méthodes, les modalités d’organisation… telles qu’ils ont été utilisés depuis des années ou sont expérimentés aujourd’hui par les acteurs locaux.

Proposer un modèle serait en effet contradictoire avec les positions affirmées par l'Adels dans le débat sur la loi Vaillant : à un cadre législatif étroit, nous préférons un cadre politique d’épanouissement des multiples et très diverses initiatives locales de participation.

Ce guide est donc un outil d'aide à la réflexion, un accompagnement pédagogique des démarches des acteurs. On comprendra qu’aucune des grandes questions posées (les périmètres, la représentativité, les moyens, les compétences, l'intercommunalité…) n’est strictement séparable du contexte, de la « géographie démocratique » de la commune et des autres entrées du guide.

Chacun pourra donc butiner ce guide sans craindre de passer à côté d’analyses pertinentes ou de pratiques novatrices.

L’Adels est un réseau d’acteurs locaux. Élus, habitants, militants associatifs, techniciens territoriaux sont conviés à réagir et à partager avec tous leurs pratiques des instances participatives de quartier.
 
sommaire
 
Introduction

Comment lire le guide des conseils de quartier ?

40 ans d’irruption du citoyen dans les pratiques démocratiques

L’enjeu du développement des instances de quartier : décentralisation de l’autorité municipale ou citoyenneté active ?

Six ans après la loi Vaillant, un nouveau cycle pour les conseils de quartier ?


CHAPITRE 1 - Pourquoi créer des conseils de quartier ?

* Pour développer la participation à la vie locale

Les nouveaux enjeux de la démocratie participative
Les ambiguïtés d’une démocratie de proximité
L’articulation avec les autres formes de la démocratie locale

* Pour répondre aux attentes des différents partenaires

Le conseil de quartier : un outil de gestion territorial
Le conseil de quartier : un outil au service d'une démocratie rééquilibrée
La base sociale de la participation
Les associations dans les conseils de quartier - essai de typologie
Les associations dans les conseils de quartier - stratégies d'intégration
Les techniciens : la fonction publique et l’expertise
Les techniciens hors de la fonction publique

* Pour un développement durable des conseils de quartier

Les fondements du projet
Les conditions durables de la participation
Inscrire le conseil de quartier dans l’administration du territoire

* Observer ce qui se fait ailleurs dans le monde

Inter-environnement Bruxelles :
une expertise militante en soutien aux comités de quartier
Genève : le conseil de quartier est mort… vive la démocratie locale !
Québec : une politique de la « consultation publique »
Le budget participatif de Porto Alegre
Saint-Louis du Sénégal : Le programme de renforcement et d’appui au développement des quartiers
Italie : Rechercher la compatibilité des temps de la vie


CHAPITRE 2 - Comment constituer ou relancer les conseils de quartier ?

* Les champs d’actions des conseils de quartier

La mise en place et l’adaptation
Les compétences des conseils de quartier
Enveloppe et budget de quartier
Culture et conseil de quartier

* Le périmètre et la composition des conseils de quartier

La diversité des critères de délimitation des quartiers
Le rôle du conseiller de quartier
Le mode de désignation des membres, la présidence
La place des élus

* Les moyens et les modes de fonctionnement des instances

Bureau, commission, groupe de projet, séance publique
Local, secrétariat, équipement
Charte et règlement
Moyens de formation, de mobilisation et d’expertise
Moyens d’information

* L'articulation et l'évaluation des conseils de quartier

Les instances inter-quartiers
L’évaluation et les observatoires de démocratie locale
Le rôle des autres instances et collectifs parallèles au conseil de quartier


Compléments à la première édition
télécharger le complément de 35 pages (*.pdf, 647ko)

*Pourquoi une édition augmentée ?

- Enjeux et attentes d'une démocratie participative, par Yves Sintomer
- Ecouter l'expertise des habitants, par Anne Cordier et Fabienne Brugel
- Démocratie participative ou de proximité et changement organisationnel, par Claire Germain et Jean-Philippe Motte
- Nouvelles pratiques démocratiques système politique local, par Marion Paoletti.

Références bibliographiques