Les conseils de quartier sont une des briques
de base de la démocratie locale, notamment dans les villes,
petites, moyennes ou grandes. Parés de toutes les vertus,
ou vilipendés comme des écrans de fumée,
voire laissés à l’abandon et vivotant entre
deux débats, les conseils de quartier connaissent des
destins disparates. Pourtant, chacun peut en reconnaître
l’enjeu : des conseils de quartier qui fonctionnent vraiment,
ce sont des citoyens qui s’investissent plus et mieux
dans leur ville, des décisions communales qui s’enrichissent
et s’améliorent, des services mieux reliés
à la demande sociale, un vivre-ensemble qui progresse,
une société civile qui prend de la force (de proposition
et d’initiative)… bref, une ville qui se développe
!
Est-il raisonnable de faire peser de tels objectifs sur des
structures fragiles, souvent sans ou avec peu de moyens, pas
toujours soutenues politiquement et, surtout, lieux de toutes
les contradictions des citoyens – nos contradictions !
–, entre engagement, citoyenneté, vie privée,
intérêts personnels, de groupe, généraux…
? Inversement, serait-il responsable de laisser vivre les conseils
de quartier sans préciser quelle est leur finalité,
sans les investir d’espoirs de changement, et donc sans
se donner les moyens de les faire fonctionner selon ces objectifs
?
C’est le sens de cet ouvrage, guide méthodologique
autant que politique : que vous soyez élu, technicien
territorial ou citoyen engagé dans un conseil de quartier,
ce guide est fait pour vous. Il doit vous permettre de mettre
au clair le " pourquoi " autant que le " comment
", non pas en déclinant des recettes toutes faites,
mais en vous donnant les moyens de construire, d’animer,
de faire évoluer des conseils de quartier à l’image
de votre territoire, de ses habitants et de ses besoins.
tarifs à l'unité ( franco de port) :
* de 1 à 9 exemplaires : 19 euros
* de 10 à 49 exemplaires -10%
* + de 50 exemplaires -20 %
Avertissement
au lecteur
Vous avez les réponses…
Quelles sont les questions ?
Comment lire le guide des
conseils de quartiers?
L’Adels a constaté depuis quelques
années, au-delà de l’actualité de
la loi relative à la démocratie de proximité
(loi Vaillant), une demande importante et une forte interrogation
sur la mise en place d’instances, tels que les conseils
de quartier.
Après s’être refusée à ouvrir
une simple boîte à outils, l’association
prend le parti, à travers ce guide, de donner quelques
clés de lecture sur le sens, l’intérêt
et les limites des diverses pratiques d’instances participatives
de quartier.
Ce guide met donc en perspective, d’une part le sens politique
de la participation des habitants à travers les instances
de quartier et, d’autre part, les moyens, les méthodes,
les modalités d’organisation… telles qu’ils
ont été utilisés depuis des années
ou sont expérimentés aujourd’hui par les
acteurs locaux.
Proposer un modèle serait en effet contradictoire avec
les positions affirmées par l'Adels dans le débat
sur la loi Vaillant : à un cadre législatif étroit,
nous préférons un cadre politique d’épanouissement
des multiples et très diverses initiatives locales de
participation.
Ce guide est donc un outil d'aide à la réflexion,
un accompagnement pédagogique des démarches des
acteurs. On comprendra qu’aucune des grandes questions
posées (les périmètres, la représentativité,
les moyens, les compétences, l'intercommunalité…)
n’est strictement séparable du contexte, de la
« géographie démocratique » de la
commune et des autres entrées du guide.
Chacun pourra donc butiner ce guide sans craindre de
passer à côté d’analyses pertinentes
ou de pratiques novatrices.
L’Adels est un réseau d’acteurs locaux. Élus,
habitants, militants associatifs, techniciens territoriaux sont
conviés à réagir et à partager avec
tous leurs pratiques des instances participatives de quartier.
sommaire
Introduction
Comment lire le guide des conseils de quartier ?
40 ans d’irruption du citoyen dans les pratiques démocratiques
L’enjeu du développement des instances de quartier
: décentralisation de l’autorité municipale
ou citoyenneté active ?
Six ans après la loi Vaillant, un nouveau cycle pour
les conseils de quartier ?
CHAPITRE
1 - Pourquoi créer des conseils de quartier ?
* Pour développer la participation à la vie locale
Les nouveaux enjeux de la démocratie participative
Les ambiguïtés d’une démocratie de
proximité
L’articulation avec les autres formes de la démocratie
locale
* Pour répondre aux attentes des différents partenaires
Le conseil de quartier : un outil de gestion territorial
Le conseil de quartier : un outil au service d'une démocratie
rééquilibrée
La base sociale de la participation
Les associations dans les conseils de quartier - essai de typologie
Les associations dans les conseils de quartier - stratégies
d'intégration
Les techniciens : la fonction publique et l’expertise
Les techniciens hors de la fonction publique
* Pour un développement durable des conseils de quartier
Les fondements du projet
Les conditions durables de la participation
Inscrire le conseil de quartier dans l’administration
du territoire
* Observer ce qui se fait ailleurs dans le monde
Inter-environnement Bruxelles :
une expertise militante en soutien aux comités de quartier
Genève : le conseil de quartier est mort… vive
la démocratie locale !
Québec : une politique de la « consultation publique
»
Le budget participatif de Porto Alegre
Saint-Louis du Sénégal : Le programme de renforcement
et d’appui au développement des quartiers
Italie : Rechercher la compatibilité des temps de la
vie
CHAPITRE 2 - Comment constituer ou relancer les
conseils de quartier ?
* Les champs d’actions des conseils de quartier
La mise en place et l’adaptation
Les compétences des conseils de quartier
Enveloppe et budget de quartier
Culture et conseil de quartier
* Le périmètre et la composition des conseils
de quartier
La diversité des critères de délimitation
des quartiers
Le rôle du conseiller de quartier
Le mode de désignation des membres, la présidence
La place des élus
* Les moyens et les modes de fonctionnement des instances
Bureau, commission, groupe de projet, séance publique
Local, secrétariat, équipement
Charte et règlement
Moyens de formation, de mobilisation et d’expertise
Moyens d’information
* L'articulation et l'évaluation des conseils de quartier
Les instances inter-quartiers
L’évaluation et les observatoires de démocratie
locale
Le rôle des autres instances et collectifs parallèles
au conseil de quartier
- Enjeux et attentes d'une démocratie participative,
par Yves Sintomer
- Ecouter l'expertise des habitants, par Anne Cordier et Fabienne
Brugel
- Démocratie participative ou de proximité et
changement organisationnel, par Claire Germain et Jean-Philippe
Motte
- Nouvelles pratiques démocratiques système politique
local, par Marion Paoletti.
